Délibérations

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement général au Pôle de coopération des acteurs de la filière musicale en Région Sud (PAM) - Approbation d'une convention - MGDIS n°4172

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique à l'association "Musique au Hameau" pour l'organisation des Musicales de la route Cézanne en 2023 - Approbation d'une convention - MGDIS n°2751

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Régime des astreintes de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation d'un avenant à la convention de réservation de berceaux au sein de la crèche inter-entreprises "Cap Canailles", signé avec la société liveli

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation des tarifs des locations d'hébergements saison printemps/été 2022/2023 au personnel, aux retraités et ayants droit de la Régie Action Sociale

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Attribution d'une subvention à l'Association Méditerranéenne de Soutien Culturel Artistique et Sportif pour des animations de sports de glisse dans le cadre du projet de développement des activités sportives (PRODAS 2023) - Approbation d'une convention d'objectifs - MGDIS n°5569

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation d'un avenant à la convention relative au fonctionnement et à l'entretien de la signalisation maritime des ports relevant de la compétence de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Demande de subvention de fonctionnement relative à l'opération "Démarche Métropole Intense : appui en ingénierie pour une intensification urbaine d'Aix-Marseille-Provence au service des transitions"

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Abrogation de la délibération n°TCM-017-13872/23/BM du Bureau de la Métropole du 4 mai 2023 et approbation d'une nouvelle convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage avec l'Etablissement public d'aménagement et de développement Ouest Provence pour la réalisation des travaux de remplacement d'une canalisation d'eaux usées et la création de réseau d'eaux usées et eau potable - Chemin de Calameau

Résumé