Délibérations

Objet

Occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement situé 15 quai de Rive neuve 13001 Marseille, à Jérémy Baran

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement situé 15 quai de Rive neuve 13001 Marseille, à Jérémy BARAN

Objet

Exonération temporaire à l'obligation de raccordement au réseau d'assainissement collectif : immeuble situé 17 traverse des Migauds - 13011 MARSEILLE (Habitation principale - Contrat Eau 1153347J)

Résumé

Exonération temporaire à l'obligation de raccordement au réseau d'assainissement collectif : immeuble situé 17 traverse des Migauds - 13011 MARSEILLE (Habitation principale - Contrat Eau 1153347J)

Objet

Approbation de l'avenant n° 2 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 368 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d’Istres.

Résumé

Approbation de l'avenant n° 2 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 368 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d’Istres.

Objet

Enquête publique relative à la Mise en Compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de Marseille et l'aire de mise en valeur de l'Architecture et du Patrimoine de la commune de Marseille

Objet

Délégation de signature à Monsieur Fabrice BARDISA, Directeur de Pôle au sein de la Direction de Pôle Propreté et Traitement des Déchets pour le Conseil de Territoire Marseille-Provence.

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Fabrice Bardisa, Directeur de Pôle au sein de la Direction de Pôle Propreté et Traitement des Déchets pour le Conseil de Territoire Marseille-Provence.

Objet

Révision Tarif Redevance Spéciale

Résumé

Révision Tarif Redevance Spéciale

Objet

Désignation du représentant du Président au sein du comité de pilotage Natura 2000 du site : Chaîne de l’Étoile, massif du Garlaban.

Résumé

Désignation du représentant du Président au sein du comité de pilotage Natura 2000 du site : Chaîne de l’Étoile, massif du Garlaban.

Objet

Désignation du représentant à la Commission Agro-écologie, formation spécialisée de la Commission Régionale de l'Economie Agricole et du Monde Rural

Objet

Délégation de fonctions à Monsieur Bernard Jacquier, Vice-président de la Métropole Aix-Marseille-Provence, délégué à la Commande Publique et aux Commissions d'Appel d'Offres, et à Monsieur Maurice Chazeau, Conseiller Métropolitain, dans le cadre de la conduite de la négociation relative à la procédure de délégation de service public pour l'exploitation de la salle de Musiques Actuelles à Aix-en-Provence

Résumé

Délégation de fonctions à Monsieur Bernard Jacquier, Vice-président de la Métropole Aix-Marseille-Provence, délégué à la Commande Publique et aux Commissions d'Appel d'Offres, et à Monsieur Maurice Chazeau, Conseiller Métropolitain, dans le cadre de la conduite de la négociation relative à la procdédure de délégation de service public pour l'exploitation de la salle de Musiques Actuelles à Aix-en-Provence

Objet

Désignation des conseillers portuaires du port de Sausset Les Pins

Résumé

Il s'agit de procéder au remplacement du représentant de la commune de SAUSSET LES PINS