18921 résultat(s)

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation du principe d'une délégation de service public de l'eau potable sur le territoire de 21 communes du Nord Ouest de la Métropole

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation du principe d'une délégation de service public de l'assainissement sur le territoire des communes de Trets, Rousset et Beaurecueil

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation du principe d'une délégation de service public de l'eau potable sur le territoire des communes de Trets, Rousset et Beaurecueil

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation du projet 2024-2026 de généralisation du tri à la source des biodéchets sur le territoire métropolitain

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation de l'avenant n°8 à la convention de délégation de service public avec EVERE portant sur la conception, le financement, la réalisation et l'exploitation du centre de traitement Métropolitain multifilière des déchets ménagers et assimilés

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°6 au contrat de délégation de service public de la gestion et de l'exploitation de la station de traitement des eaux résiduaires industrielles émanant des établissements soumis à la règlementation des installations classées pour la protection de l'environnement sur la commune de Rousset conclu avec le groupement OTV/Société des Eaux de Marseille

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation de la convention relative à la propreté des plages avec la commune de Cassis pour la période de mai 2023 à juin 2024 - Modification des modalités de versement

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Budget Principal de la Métropole - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "Eaux pluviales Transfert"

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Décision modificative de l'exercice 2023 - Budgets annexes "crématorium"

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Décision modificative de l'exercice 2023 - Budgets annexes "assainissement"

Résumé