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Délibération du 11/06/2015


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Attribution de subventions aux associations de commerçants et d'artisans de proximité


Résumé

Commerce et artisanat

Délibération du 11/06/2015


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Approbation d'une convention au titre du Fonds d'Intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce (FISAC) sur la commune d'Aix-en-Provence – Tranche 1


Résumé

Commerce et artisanat

Délibération du 11/06/2015


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Attribution de subvention à l'association "Hay's Club du Pays d'Aix"


Résumé

Tourisme et promotion du territoire

Délibération du 11/06/2015


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Attribution d'une subvention à l'association "Art tension"


Résumé

Tourisme et promotion du territoire

Délibération du 11/06/2015


Instance : Bureau


Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Attribution d'un mandat spécial à Monsieur Luc TALASSINOS pour un déplacement sur plusieurs Musées de la mine du 1er au 4 mars - Modification de date du précédent mandat


Délibération du 11/06/2015


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Attribution de subventions aux associations dans le cadre de la coopération décentralisée


Résumé

Tourisme et promotion du territoire

Délibération du 11/06/2015


Instance : Bureau


Commission : Ressources

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Cession de la Villa Beauviche à l'Etat dans le cadre de la réalisation de l'opération inscrite et financée par le CPER 2007-2013


Résumé

Affaires juridiques

Délibération du 11/06/2015


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Attribution d'un fonds de concours à la commune de Bouc-Bel-Air concernant la conception et la pose de panneaux d'interprétation et de valorisation du patrimoine


Résumé

Tourisme et promotion du territoire

Délibération du 11/06/2015


Instance : Bureau


Commission : Ressources

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Autorisation de signer deux marchés relatifs à la maintenance du système billetique interopérable du réseau de transports en commun de la CPA et à la fourniture d'éléments de système (n° 14M059 et 14M060)


Résumé

Commande publique

Délibération du 11/06/2015


Instance : Bureau


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Transfert des activités d'Ecopolénergie au CPIE du Pays d'Aix – Mise en place d'un service mutualisé « Maison de l'énergie, du climat, et de l'habitat »


Résumé

Environnement