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Délibération du 20/11/2015


Instance : Bureau de Communauté


Commission : Propreté Environnement Développement durable

Rapporteur : Monsieur LE DISSES Eric


Objet

Plan Climat-Energie Territorial - Approbation d'une convention de partenariat technique avec l'association EnvirobatBDM dans le cadre du programme européen CESBA Med


Délibération du 20/11/2015


Instance : Bureau de Communauté


Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Rapporteur : Monsieur GIORGI Jean-Pierre


Objet

Approbation d'une convention avec l'association La Coop


Délibération du 20/11/2015


Instance : Bureau de Communauté


Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Rapporteur : Monsieur GIORGI Jean-Pierre


Objet

Définition d'emplois créés à la nomenclature


Délibération du 23/10/2015


Instance : Conseil de Communauté


Commission : Ports et espace maritime

Rapporteur : Monsieur PICCIRILLO Claude


Objet

Approbation de l'avenant n°1 au contrat de délégation de service public d'avitaillement et de carénage du port de Carry le Rouet


Délibération du 23/10/2015


Instance : Conseil de Communauté


Commission : Aménagement de l'espace communautaire

Rapporteur : Madame CARADEC Laure-Agnès


Objet

Approbation du renouvellement avec extension de la Zone d'Aménagement Différé - Façade Maritime Nord de la Ville de Marseille


Résumé

La ZAD Façade maritime Nord a été créée le 6 décembre 2005 afin de mettre en œuvre les principes de renouvellement urbain sur un territoire de projets en mutation. L’échéance de la ZAD Façade maritime Nord est programmée le 6 juin 2016. Le bilan dressé par l’EPF, la Ville de Marseille et MPM sur l’action foncière menée sur ce territoire est positif (action foncière publique ciblée permettant une relative stabilisation des prix, dynamique soutenue des intentions de vente). Aussi il y a lieu afin de poursuivre la stratégie foncière anticipatrice nécessaire à la mise en œuvre des principes de renouvellement urbain, de renouveler et d’étendre la ZAD actuelle sur les zones économiques dédiées et sur les projets urbains en cours de réflexion, situés en frange de l’actuel périmètre et présentant des enjeux significatifs pour le territoire. Il est donc proposé de demander à Monsieur le Préfet des Bouches du Rhône, de prévoir le renouvellement et l’extension du périmètre d’une zone d’aménagement Différé « Façade Maritime Nord » sur la Commune de Marseille et de nommer cette dernière titulaire du Droit de Préemption.

Délibération du 23/10/2015


Instance : Conseil de Communauté


Commission : Equipements d'intérêt communautaire, patrimoine foncier, protection et sécurité des espaces communautaires

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland


Objet

Modification du Règlement Intérieur du Crématorium Saint-Pierre


Résumé

Le Président de la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole ayant changé, il convient que ce dernier signe le Règlement Intérieur du Crématorium saint-Pierre

Délibération du 23/10/2015


Instance : Conseil de Communauté


Commission : Equipements d'intérêt communautaire, patrimoine foncier, protection et sécurité des espaces communautaires

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland


Objet

Approbation de la création et de l'affectation d'une opération d'investissement relative aux fonds de concours pour les équipements sportifs et culturels des communes membres


Délibération du 23/10/2015


Instance : Conseil de Communauté


Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Rapporteur : Monsieur GIORGI Jean-Pierre


Objet

Approbation des ratios de promotion pour les avancements de grade au titre de l'année 2016


Délibération du 23/10/2015


Instance : Conseil de Communauté


Commission : Aménagement de l'espace communautaire

Rapporteur : Madame CARADEC Laure-Agnès


Objet

Plan Local d'Urbanisme d'Ensuès-la-Redonne. Engagement de la procédure de modification n°4.


Délibération du 23/10/2015


Instance : Conseil de Communauté


Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Rapporteur : Monsieur GIORGI Jean-Pierre


Objet

Autorisation donnée au Président de Marseille Provence Métropole de désigner l’autorité d’homologation dans le cadre du Référentiel Général de Sécurité (RGS)