Délibération du 20/11/2015
Instance : Bureau de Communauté
Commission : Propreté Environnement Développement durable
Rapporteur : Monsieur LE DISSES Eric
Objet
Plan Climat-Energie Territorial - Approbation d'une convention de partenariat technique avec l'association EnvirobatBDM dans le cadre du programme européen CESBA Med
Délibération du 20/11/2015
Instance : Bureau de Communauté
Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts
Rapporteur : Monsieur GIORGI Jean-Pierre
Objet
Approbation d'une convention avec l'association La Coop
Délibération du 20/11/2015
Instance : Bureau de Communauté
Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts
Rapporteur : Monsieur GIORGI Jean-Pierre
Objet
Définition d'emplois créés à la nomenclature
Délibération du 23/10/2015
Instance : Conseil de Communauté
Commission : Ports et espace maritime
Rapporteur : Monsieur PICCIRILLO Claude
Objet
Approbation de l'avenant n°1 au contrat de délégation de service public d'avitaillement et de carénage du port de Carry le Rouet
Délibération du 23/10/2015
Instance : Conseil de Communauté
Commission : Aménagement de l'espace communautaire
Rapporteur : Madame CARADEC Laure-Agnès
Objet
Approbation du renouvellement avec extension de la Zone d'Aménagement Différé - Façade Maritime Nord de la Ville de Marseille
Résumé
La ZAD Façade maritime Nord a été créée le 6 décembre 2005 afin de mettre en œuvre les principes de renouvellement urbain sur un territoire de projets en mutation. L’échéance de la ZAD Façade maritime Nord est programmée le 6 juin 2016. Le bilan dressé par l’EPF, la Ville de Marseille et MPM sur l’action foncière menée sur ce territoire est positif (action foncière publique ciblée permettant une relative stabilisation des prix, dynamique soutenue des intentions de vente). Aussi il y a lieu afin de poursuivre la stratégie foncière anticipatrice nécessaire à la mise en œuvre des principes de renouvellement urbain, de renouveler et d’étendre la ZAD actuelle sur les zones économiques dédiées et sur les projets urbains en cours de réflexion, situés en frange de l’actuel périmètre et présentant des enjeux significatifs pour le territoire. Il est donc proposé de demander à Monsieur le Préfet des Bouches du Rhône, de prévoir le renouvellement et l’extension du périmètre d’une zone d’aménagement Différé « Façade Maritime Nord » sur la Commune de Marseille et de nommer cette dernière titulaire du Droit de Préemption.
Délibération du 23/10/2015
Instance : Conseil de Communauté
Commission : Equipements d'intérêt communautaire, patrimoine foncier, protection et sécurité des espaces communautaires
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Modification du Règlement Intérieur du Crématorium Saint-Pierre
Résumé
Le Président de la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole ayant changé, il convient que ce dernier signe le Règlement Intérieur du Crématorium saint-Pierre
Délibération du 23/10/2015
Instance : Conseil de Communauté
Commission : Equipements d'intérêt communautaire, patrimoine foncier, protection et sécurité des espaces communautaires
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Approbation de la création et de l'affectation d'une opération d'investissement relative aux fonds de concours pour les équipements sportifs et culturels des communes membres
Délibération du 23/10/2015
Instance : Conseil de Communauté
Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts
Rapporteur : Monsieur GIORGI Jean-Pierre
Objet
Approbation des ratios de promotion pour les avancements de grade au titre de l'année 2016
Délibération du 23/10/2015
Instance : Conseil de Communauté
Commission : Aménagement de l'espace communautaire
Rapporteur : Madame CARADEC Laure-Agnès
Objet
Plan Local d'Urbanisme d'Ensuès-la-Redonne. Engagement de la procédure de modification n°4.
Délibération du 23/10/2015
Instance : Conseil de Communauté
Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts
Rapporteur : Monsieur GIORGI Jean-Pierre
Objet
Autorisation donnée au Président de Marseille Provence Métropole de désigner l’autorité d’homologation dans le cadre du Référentiel Général de Sécurité (RGS)