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Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux au profit de la Société Cyria d'un terrain à bâtir formant les lots 8 et 9 de la ZAC de la Roque d'Anthéron 2 - La Roque d'Anthéron

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de financement des travaux de création de la Halte Ferroviaire de Plan de Campagne

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du renouvellement de la convention relative aux conditions d'utilisation du réseau de transport ferroviaire régional sur les communes de Marseille et Septèmes-les-Vallons pour les titulaires des Pass XL

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la société SCI FIT 1 d'une partie des parcelles cadastrées K 1429 p et K 1431 p sise ZAC du Tubé Retortier nécessaire à la réalisation d'un échangeur routier à Istres

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la société SCCV Istres Papaille d'une partie de la parcelle cadastrée BK 0083 sise ZAC du Tubé Retortier au Lieu-dit Papaille nécessaire à la réalisation d'un échangeur routier à Istres

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès du Secours Catholique de la parcelle cadastrée section CW n°312, située au Quintin, chemin du vieux Moulin, à Salon-de-Provence

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de l'établissement public foncier PACA des emprises foncières cadastrées CA 80 - 81 et 82 nécessaires à l'accroche de la passerelle piétonne sur le site "Pôle gare" à Miramas

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de l'avenant à la promesse de vente relative à la cession à titre onéreux des lots n° 6, 7, 8, d'environ 6032 m², cadastrés section C n° 3253, 3254 et 3255, Zone d'Activités de Malebarge II à Port-Saint-Louis-du-Rhône, au profit de la société Environnement Services

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'intervention foncière conclue avec la commune de Miramas, et l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur sur le site des Molières à Miramas

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation d'une convention d'intervention foncière conclue avec la commune de Miramas et l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur sur le site "Pôle gare - Centre-ville" à Miramas

Résumé