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Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un contrat avec l'éco-organisme ALCOME relatif à la gestion des produits du tabac

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation du rapport annuel d'activités 2022 du délégataire de service public de traitement des déchets ménagers et assimilés par enfouissement et stockage du site de la Vautubière

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'association Cercle National du Recyclage, paiement de la cotisation 2023 et résiliation de l'adhésion pour les années 2024 et suivantes

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Présentation du rapport annuel 2022 d'activité du délégataire de service public La Crau Energies Vertes relatif à la valorisation énergétique du biogaz sur le Centre de Stockage des Déchets de La Crau

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la SEM pour la régularisation de l'assujettissement à la TVA des reversements de surtaxes et RODP relatifs aux années 2018 à 2023 sur plusieurs contrats de délégation de services publics de l'eau et de l'assainissement

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention avec éco-organisme SCRELEC pour la filière piles et accumulateurs portables

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation du rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Présentation du rapport annuel d'activité 2022 de la société Arbois BioEnergie pour la concession relative à la conception, construction et exploitation d'une installation métropolitaine de valorisation électrique de biogaz de décharge de l'installation de stockage de déchets non dangereux de l'Arbois

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Attribution d'une subvention au Comité Départemental des Bouches-du-Rhône de la Ligue Nationale contre le Cancer pour l'année 2023 - Approbation d'une convention - MGDIS n° 5694

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société LVD Environnement relatif à l'exploitation de la déchetterie de Peypin

Résumé