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Délibération du 10/07/2015

Instance : Conseil

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Richard MALLIE

Objet

Ajustement des critères de l'aide de la CPA en faveur de l'achat de vélo à assistance électrique

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 10/07/2015

Instance : Conseil

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Richard MALLIE

Objet

Semaine de la Mobilité Européenne - Journée découverte du Transport public le 19 septembre 2015, extension des droits du ticket unité

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 10/07/2015

Instance : Conseil

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Martine CESARI

Objet

Mise en œuvre du dispositif de gratuité pour les Personnes handicapées dans les Parcs relais de la CPA

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 10/07/2015

Instance : Conseil

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Martine CESARI

Objet

Approbation des Schémas d'Accessibilité Programmée des Transports pour le territoire de la CPA

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 10/07/2015

Instance : Conseil

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Equilibre social de l'habitat - Projet de deuxième Programme Local de l’Habitat de la CPA (2015-2021) arrêté - Avis des communes

Résumé

Habitat

Délibération du 10/07/2015

Instance : Conseil

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Projet d'aménagement du quartier des Charmilles à Simiane-Collongue – Retrait de l'intérêt communautaire

Résumé

Habitat

Délibération du 10/07/2015

Instance : Conseil

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Actions et aides financières - Logement social d'intérêt communautaire - "Foyer de Jeunes Travailleurs Les Abeilles" à Aix-en-Provence - 65 PLAI - Pays d'Aix Habitat

Résumé

Habitat

Délibération du 10/07/2015

Instance : Conseil

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Attribution d'une subvention d'investissement complémentaire pour la réhabilitation de la Maison Familiale et Rurale de Puyloubier

Résumé

Habitat

Délibération du 10/07/2015

Instance : Conseil

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Opération du Centre Ancien à Trets - Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité (CRAC 2014)

Résumé

Habitat

Délibération du 11/06/2015

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Actions et aides financières – Logement social d’intérêt communautaire – Remplacement des portes palières tranche 3 « Val Saint André » à Aix-en-Provence et «Les Pins» à Vitrolles – Famille et Provence

Résumé

Habitat