Délibérations

Rapporteur : Philippe CHARRIN

Objet

Retrait de l'intérêt communautaire du "Stadium" à Vitrolles

Résumé

Sports

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Comptabilité - Admissions en non valeur - Budget Annexe du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC)

Résumé

Finances

Rapporteur : Philippe CHARRIN

Objet

Approbation d'une convention triennale et multipartenariale 2015-2017 entre le Festival International d'Art Lyrique d'Aix, l'Etat, la CPA, le Conseil Départemental 13, le Conseil Régional PACA et la Ville d'Aix-en-Provence et attribution d'un complément de subvention pour l'exercice 2015 - Attribution d'une subvention au CIAM - Attribution de subventions d'investissement au Festival International d'Art Lyrique d'Aix, au Festival International de Piano de La Roque d'Anthéron, au Ballet Preljocaj

Résumé

Culture

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Comptabilité - Admissions en non valeur - Budget Annexe des Transports Publics Urbains

Résumé

Finances

Rapporteur : Philippe CHARRIN

Objet

Approbation d'une convention entre la Communauté du Pays d'Aix et l'Académie des Arts, Sciences, Agriculture et Belles Lettres d'Aix-en-Provence pour la restauration du patrimoine privé protégé au titre des monuments historiques

Résumé

Culture

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Transfert des subventions aux associations vers les communes membres de la CPA

Résumé

Finances

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Ajustements et modifications de postes

Résumé

Ressources humaines

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel dans le cadre du transfert de compétences entre la ville de Gardanne et la CPA

Résumé

Ressources humaines

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Avancement de grade - Fixation des ratios promus / promouvables

Résumé

Ressources humaines

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Monétisation des jours épargnés sur le Compte Epargne Temps (CET)

Résumé

Ressources humaines