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Délibération du 20/11/2015

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Propreté Environnement Développement durable

Rapporteur : Monsieur LE DISSES Eric

Objet

Plan Climat-Energie Territorial - Attribution d'une subvention à l'association Station Lumière pour le soutien à la récupération et à la restauration de matériels voués à la destruction

Délibération du 20/11/2015

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Rapporteur : Monsieur BERTRAND Jean-Pierre

Objet

Programme de Coopération Territoriale Européenne 2014-2020 Interreg IV - B Méditerranée - Fonds européen FEDER - Candidature aux appels à projets

Résumé

Le programme transnational MED soutient le partage d’expériences, de connaissances et l’amélioration des politiques publiques entre les autorités nationales et locales. Il comprend cinquante-sept régions, dont la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur. Le programme est cofinancé par le Fonds Européen de Développement Régional (FEDER) pour la période 2014-2020. Son but principal est de contribuer au développement à long terme de l’espace Méditerranéen et de renforcer la coopération transnationale entre les collectivités territoriales participantes. Cette délibération vise à permettre à MPM de répondre aux différents appels à projets du programme Interreg Med.

Délibération du 20/11/2015

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Admission en non-valeur de créances irrécouvrables de l’exercice 2015.

Délibération du 20/11/2015

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Dissolution des associations syndicales autorisées - ASA - Plateau la Viste et Mireille le Redon

Délibération du 20/11/2015

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Rapport d’Orientations Budgétaires de l’exercice 2016

Délibération du 20/11/2015

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Monsieur BORE Patrick

Objet

Approbation d'un avenant au Plan Local de Redynamisation des Bouches-du-Rhône.

Délibération du 20/11/2015

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Rapporteur : Monsieur GIORGI Jean-Pierre

Objet

Désignation de représentants de Marseille Provence Métropole au sein de l'Etablissement Public Euroméditerranée

Délibération du 20/11/2015

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Rapporteur : Monsieur GIORGI Jean-Pierre

Objet

Approbation de l'organisation de Marseille Provence Métropole

Délibération du 20/11/2015

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Rapporteur : Monsieur GIORGI Jean-Pierre

Objet

Pérennisation du dispositif service civique

Délibération du 20/11/2015

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Monsieur BORE Patrick

Objet

Approbation de la liste des dimanches de 2016 pour lesquels est accordée une dérogation collective du maire de Marseille au principe de repos dominical pour la branche des commerces de détail, des hypermarchés et des complexes péri-urbains et pour la branche des commerces de l’automobile