Délibération du 10/07/2015
Instance : Conseil
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY
Objet
Soutien au sport collectif de haut niveau 2015 - Attribution de subventions complémentaires au Pays d'Aix Venelles Volley-Ball et au Pays d'Aix Natation (section water-polo) - Approbation d'avenants aux conventions d'objectifs
Résumé
Sports
Délibération du 10/07/2015
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Ouvertures, modifications et clôtures d'AE/CP sur le Budget Général
Résumé
Finances
Délibération du 10/07/2015
Instance : Conseil
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Provence Alpes Côte d'Azur sur les comptes et la gestion de l'association Marseille Provence 2013
Résumé
Culture
Délibération du 10/07/2015
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Ouvertures, modifications et clôtures d'AE/CP sur le Budget Annexe de l'Aménagement
Résumé
Finances
Délibération du 10/07/2015
Instance : Conseil
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Rapport annuel pour l'exercice comptable 2014 du délégataire du Grand Théâtre de Provence et approbation de la grille tarifaire 2015-2016
Résumé
Culture
Délibération du 10/07/2015
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Reversements - Révision de l'attribution de compensation de Gardanne et Gréasque
Résumé
Finances
Délibération du 10/07/2015
Instance : Conseil
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Retrait de l'intérêt communautaire du Musée Granet et de ses annexes, ainsi que des conventions rattachées
Résumé
Culture
Délibération du 10/07/2015
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Comptabilité - Transfert des biens figurant à l'actif du Budget Général vers le Budget Annexe du Service Public d'Elimination des Déchets (SPED)
Résumé
Finances
Délibération du 10/07/2015
Instance : Conseil
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Retrait de l'intérêt communautaire des équipements "Grand Théâtre de Provence" et "Centre Chorégraphique National"
Résumé
Culture
Délibération du 10/07/2015
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Comptabilité - Admissions en non valeur - Budget Général
Résumé
Finances