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Délibération du 10/07/2015


Instance : Conseil


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY


Objet

Soutien au sport collectif de haut niveau 2015 - Attribution de subventions complémentaires au Pays d'Aix Venelles Volley-Ball et au Pays d'Aix Natation (section water-polo) - Approbation d'avenants aux conventions d'objectifs


Résumé

Sports

Délibération du 10/07/2015


Instance : Conseil


Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Ouvertures, modifications et clôtures d'AE/CP sur le Budget Général


Résumé

Finances

Délibération du 10/07/2015


Instance : Conseil


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Philippe CHARRIN


Objet

Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Provence Alpes Côte d'Azur sur les comptes et la gestion de l'association Marseille Provence 2013


Résumé

Culture

Délibération du 10/07/2015


Instance : Conseil


Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Ouvertures, modifications et clôtures d'AE/CP sur le Budget Annexe de l'Aménagement


Résumé

Finances

Délibération du 10/07/2015


Instance : Conseil


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Philippe CHARRIN


Objet

Rapport annuel pour l'exercice comptable 2014 du délégataire du Grand Théâtre de Provence et approbation de la grille tarifaire 2015-2016


Résumé

Culture

Délibération du 10/07/2015


Instance : Conseil


Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Reversements - Révision de l'attribution de compensation de Gardanne et Gréasque


Résumé

Finances

Délibération du 10/07/2015


Instance : Conseil


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Philippe CHARRIN


Objet

Retrait de l'intérêt communautaire du Musée Granet et de ses annexes, ainsi que des conventions rattachées


Résumé

Culture

Délibération du 10/07/2015


Instance : Conseil


Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Comptabilité - Transfert des biens figurant à l'actif du Budget Général vers le Budget Annexe du Service Public d'Elimination des Déchets (SPED)


Résumé

Finances

Délibération du 10/07/2015


Instance : Conseil


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Philippe CHARRIN


Objet

Retrait de l'intérêt communautaire des équipements "Grand Théâtre de Provence" et "Centre Chorégraphique National"


Résumé

Culture

Délibération du 10/07/2015


Instance : Conseil


Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Comptabilité - Admissions en non valeur - Budget Général


Résumé

Finances