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Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de la convention relative à la participation de fournisseurs d'énergie au Fonds de Solidarité Logement (SWITCH)

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de conventions de partenariat dans le cadre du dispositif du Fonds de Solidarité Logement - Volet maintien (FSL) relatives à l'eau potable et/ou à l'assainissement

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention relative aux participations municipales au protocole de préfiguration du nouveau programme de rénovation urbaine (NPRNU)

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Programmation d'opérations soutenues dans le cadre de la subvention globale FSE+ 2023-2027 de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Attribution d'une subvention à l'Association de Soutien à la Médiation et d'Accès au droit - Groupe Adapp13 pour l'année 2026 - Approbation d'une convention annuelle d'objectifs - MGDIS n°12887

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Lutte contre l'habitat indigne et dégradé - Périmètres d'autorisation préalable de mise en location métropolitains - Approbation d'une convention d'échanges de données avec la Caisse d'Allocations familiales des Bouches-du-Rhône

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Projet de création de logements sociaux dans le cadre de la restructuration de l'îlot Renan du centre ancien de la Ciotat - Mise en comptabilité du PLUi et poursuite de la procédure - Conclusions du commissaire enquêteur

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Renouvellement de la convention avec l'Etat relative à la mise en oeuvre du Système National d'Enregistrement (SNE) des demandes de logement locatif social

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention d'objectif pluriannuelle (2024-2026) avec l'ADIL relatif à la subvention 2026

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation de l'avenant n°4 à la convention de portage immobilier et foncier avec CDC Habitat Social pour une intervention ciblée sur les copropriétés dégradées

Résumé