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Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Affectation du résultat 2024 - budget annexe "gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations"

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation d'une nouvelle convention d'intervention foncière en opération d'ensemble sur le site des Plaines Ouest, conclue avec la Commune de Plan de Cuques et l'Etablissement Public Foncier PACA

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Affectation du résultat 2024 - budget annexe "régie d'action sociale"

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Affectation du résultat 2024 - budget annexe "centre de formation d'apprentis"

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de co-financement d'études pour la réalisation des études d'assistance à la maitrise d'ouvrage pour le programme "Envie de Ville"

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Affectation du résultat 2024 - budget principal

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Frédéric VIGOUROUX

Objet

Rapport sur la situation et l'exécution des missions 2024 de la Société de la Ligne Nouvelle Provence Côte d'Azur

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Rapport Annuel de la Dette Métropolitaine au 31 décembre 2024

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2024 de la concession d'aménagement avec la Soleam relative à la Zone d'Aménagement Concerté de Château Gombert à Marseille 13eme arrondissement

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation du reversement aux communes membres de la taxe d'aménagement des autorisations d'urbanisme 2026

Résumé