Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN
Objet
Approbation de l'assiette et de la destination des coupes de bois 2025 de la forêt métropolitaine des Trois Pigeons
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de prestation de service avec la commune d'Aubagne relative à l'accueil, l'information, l'orientation et l'animation de la Maison Métropolitaine de l'Habitat d'Aubagne
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN
Objet
Approbation de la mise à jour de la liste des produits inscrits sur la grille tarifaire de la régie de recettes du Grand Site de France Concors Sainte-Victoire
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Approbation de l'avenant n°1 au contrat de délégation de service public conclu avec la SPL MIN Marché Marseille Méditerranée
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation d'un règlement général des Maisons Métropolitaines de l'Habitat
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion avec la commune de Pertuis relative à la couveuse agricole pépinière d'entreprises agricoles
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Approbation de la feuille de route 2025-2028 du Projet Alimentaire Territorial "Cultivons le bien manger en Provence" et demande de labellisation auprès du Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN
Objet
Approbation du principe de création d'un Centre de Conservation et d'Etude (CCE) du patrimoine archéologique et engagement de réflexion pour la création d'une mission patrimoine - Archéologie préventive
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN
Objet
Approbation du montant de la redevance pour l'occupation du domaine public de la Font de Mai par le snack-buvette
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Pérennisation du dispositif d'autorisation préalable de mise en location (APML) des logements privés dans le centre ancien de la ville d'Aubagne et extension du périmètre
Résumé