Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
19464 résultat(s)
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de la convention relative à la participation de fournisseurs d'énergie au Fonds de Solidarité Logement (SWITCH)
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de conventions de partenariat dans le cadre du dispositif du Fonds de Solidarité Logement - Volet maintien (FSL) relatives à l'eau potable et/ou à l'assainissement
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de l'avenant n°2 à la convention relative aux participations municipales au protocole de préfiguration du nouveau programme de rénovation urbaine (NPRNU)
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Programmation d'opérations soutenues dans le cadre de la subvention globale FSE+ 2023-2027 de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Attribution d'une subvention à l'Association de Soutien à la Médiation et d'Accès au droit - Groupe Adapp13 pour l'année 2026 - Approbation d'une convention annuelle d'objectifs - MGDIS n°12887
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Lutte contre l'habitat indigne et dégradé - Périmètres d'autorisation préalable de mise en location métropolitains - Approbation d'une convention d'échanges de données avec la Caisse d'Allocations familiales des Bouches-du-Rhône
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Projet de création de logements sociaux dans le cadre de la restructuration de l'îlot Renan du centre ancien de la Ciotat - Mise en comptabilité du PLUi et poursuite de la procédure - Conclusions du commissaire enquêteur
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Renouvellement de la convention avec l'Etat relative à la mise en oeuvre du Système National d'Enregistrement (SNE) des demandes de logement locatif social
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°2 à la convention d'objectif pluriannuelle (2024-2026) avec l'ADIL relatif à la subvention 2026
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation de l'avenant n°4 à la convention de portage immobilier et foncier avec CDC Habitat Social pour une intervention ciblée sur les copropriétés dégradées
Résumé