Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'un rectificatif d'erreur matérielle dans l'annexe de la délibération MOB-025-18203/25/CM relative à un dispositif de soutien par voie de fonds de concours à la réfection et à l'aménagement des ex-voies départementales cédées aux communes et aux voies adjacentes des communes n° MOB-025-18203/25/CM du 30 juin 2025
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Création d'emplois non permanents pour accroissement saisonnier d'activité au sein de la Métropole
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Renouvellement de la convention avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur relative à la mise en œuvre d'une tarification “alternative” multimodale sur les trajets entre Marseille et Aubagne
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Pérennisation du dispositif de contraventions pédagogiques sur le réseau marseillais
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation du renouvellement d'une convention pluriannuelle relative au dispositif "Chèques Jeunes Aubagnais" pour l'achat de titres Le-CAR entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la Ville d'Aubagne
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Liaison routière Fos-Salon - Approbation d'une convention de cofinancement avec l'Etat, la Région et le Département des Bouches-du-Rhône, portant sur les études préalables et une convention de cofinancement avec les mêmes partenaires et le Grand Port Maritime de Marseille, portant sur les opérations routières ponctuelles de sécurisation et fluidification entre Fos et Salon
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Pôle d'échange multimodal (PEM) de Miramas - Approbation du programme d'aménagement
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Réseau de bus d'Aubagne : Bilan de la concertation et principes du projet de réseau
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'affectation du produit des forfaits post-stationnement (FPS) reversé au titre de l'année 2024 par les communes de Marseille, Cassis, La Ciotat, Aubagne, Auriol, Aix-en-Provence, Salon-de-Provence et Martigues, à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Désignation des représentants de la Métropole au sein de divers organismes
Résumé