Délibérations

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

ZAC communautaire de Bertoire 2 à Lambesc - Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité (CRAC 2014)

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

ZAC communautaire des Vergeras à Saint-Estève-Janson - Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité (CRAC 2014)

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

ZAC communautaire de la Burlière à Trets - Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité (CRAC 2014)

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Situation des biens désaffectés mis à disposition par les communes à la CPA pour l'exercice de ses compétences

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Classement de deux voies dans le domaine public routier communautaire

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Orientations de la CPA relatives aux cessions de biens aux communes

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Attribution de subventions aux associations à caractère économique

Résumé

Interventions économiques

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Désignation du représentant de la CPA au Conseil scientifique de la Fédération de recherche " Droits, pouvoirs et sociétés" et modification de la représentation de la CPA au Conseil d'administration de la faculté ALLSH de l'Université d'Aix-Marseille

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Approbation d'une convention d'organisation du Brevet de maîtrise en Art Floral entre la CPA et la Chambre de Métiers des Bouches-du-Rhône

Résumé

Emploi et formation

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Désignation des représentants de la CPA au sein de la Commission consultative environnement de l'aérodrome des Milles et du Syndicat Mixte de l'Arbois