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Délibération du 10/07/2015

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Actions et aides financières - Logement social d'intérêt communautaire - "Résidence Les Escourts" à Pertuis - 34 logements PLS - Nouveau Logis Provençal

Résumé

Habitat

Délibération du 10/07/2015

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Equilibre social de l'habitat - Attribution d'une subvention à l'association HandiToit Provence

Résumé

Habitat

Délibération du 10/07/2015

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Equilibre social de l'habitat - Intervention financière de la CPA pour favoriser l'accession à coût maîtrisé - Attribution de subventions nominatives

Résumé

Habitat

Délibération du 10/07/2015

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Attribution d'une subvention à l'Association des Cités du Secours Catholique pour le projet Sortie de Bidonville

Résumé

Habitat

Délibération du 10/07/2015

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire - Aides en faveur de propriétaires occupants

Résumé

Habitat

Délibération du 10/07/2015

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire - Aides en faveur des propriétaires occupants - OPAH Pertuis

Résumé

Habitat

Délibération du 10/07/2015

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Opérations façades - Attribution de subventions d'équipement aux communes de Bouc-Bel-Air et Venelles

Résumé

Habitat

Délibération du 10/07/2015

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Opération du Centre Ancien de Trets - Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Avenant n°1

Résumé

Habitat

Délibération du 10/07/2015

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Sophie JOISSAINS

Objet

Attribution de subventions aux associations au titre de l'année 2015 dans le cadre de la prévention de la délinquance

Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Délibération du 10/07/2015

Instance : Bureau

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

ZAC communautaire de la Burlière à Trets - Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Avenant n°2

Résumé

Zones d'activités