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Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 17/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Instauration du Droit de Préemption Urbain sur la commune de Saint-Cannat

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 17/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de la désignation du nouveau directeur de l'Etablissement Public d'Aménagement et de Développement Ouest Provence (EPAD)

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 17/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

SPL Sens Urbain - Approbation de la modification des statuts - Autorisation donnée aux administrateurs de voter en ce sens

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 17/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du bilan de la concertation préalable de l'extension du réseau de tramway de Marseille de la rue de Rome à la place du Quatre Septembre

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 17/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du bilan de la concertation préalable relative au projet d'aménagement des Berges de l'Huveaune avec création de la voie verte de l'Huveaune sur la commune de Marseille

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 17/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°2 au protocole d'intention relatif au financement de la Ligne Nouvelle Provence Côte d'Azur

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 17/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation du programme de travaux pour la réhabilitation du barreau Nord Sud de la zone d'activités de Plan de Campagne sur la commune des Pennes Mirabeau

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 17/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation du programme de travaux de la réhabilitation de l'éclairage public de la Zone d'activité de la Crau sur la commune de Salon-de-Provence

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 17/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du programme prévisionnel de travail entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et le Centre d'Etudes et d'Expertise sur les Risques, l'Environnement, la Mobilité et l'Aménagement (CEREMA) - Période 2023-2025

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 17/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant 2 au contrat de concession du réseau de transport public "La Métropole Mobilité" : Libébus, Bus de l'Etang étendu aux communes de Carry-Le-Rouet, Sausset-les-Pins et Châteauneuf-les-Martigues

Résumé