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Arrêté du 08/03/2017

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 8.6 situé dans la ZAC de Trigance sur la commune d’Istres.

Résumé

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 8.6 situé dans la ZAC de Trigance sur la commune d’Istres.

Arrêté du 07/03/2017

Objet

Désignation du représentant du Président au sein de la Commission consultative d'élaboration et de suivi du plan régional de prévention et de gestion des déchets

Arrêté du 03/03/2017

Objet

Délégation de fonctions du Président du Conseil de Métropole à Monsieur Guy Teissier Vice-Président - Règlement Local de Publicité intercommunal - Territoire Marseille Provence

Résumé

Délégation de fonctions du Président du Conseil de Métropole à Monsieur Guy Teissier Vice-Président - Règlement Local de Publicité intercommunal - Territoire Marseille Provence

Arrêté du 03/03/2017

Objet

Arrêté de nomination des régisseurs des piscines du Terrtoire Pays d'Aix

Résumé

Arrêté de nomination des régisseurs des piscines du Terrtoire Pays d'Aix

Arrêté du 23/02/2017

Objet

Abrogation de l'arrêté n° 07/202/CC délivré à Monsieur Bernard AILLAUD pour l'exploitation du kiosque à journaux sis 2 avenue Maréchal Foch à Marseille 13004

Résumé

Abrogation de l'arrêté n° 07/202/CC délivré à Monsieur Bernard AILLAUD pour l'exploitation du kiosque à journaux sis 2 avenue Maréchal Foch à Marseille 13004

Arrêté du 20/02/2017

Objet

Arrêté de déconsignation au profit de Monsieur et Madame UCHA de la somme de 78 798 euros. ZAC Empallières Saint Victoret.

Résumé

Arrêté de déconsignation au profit de Monsieur et Madame UCHA de la somme de 78 798 euros. ZAC Empallières Saint Victoret.

Arrêté du 07/02/2017

Objet

Arrêté d'engagement relatif à la modification n°3 du Plan Local d'Urbansime de Roquefort-la-Bédoule

Résumé

Arrêté d'engagement relatif à la modification n°3 du Plan Local d'Urbansime de Roquefort-la-Bédoule

Arrêté du 03/02/2017

Objet

désignation de M Didier KHELFA membre de la Commission d'attribution des postes à flot et à sec gérés en délégation de service public en remplacement de M Maxime TOMMASINI ainsi que M Patrick NIEDEROEST est désigné membre représentant les usgers des 3 DSP en remplacement de M Gérard LARI

Résumé

il s'agit d'une modification de l'arrêté 16/490/CM du 14/11/2016 portant sur la désignation de M Didier KHELFA et de M Patrick NIEDEROEST en remplacement de Messieurs TOMMASINI et LARI

Arrêté du 01/02/2017

Objet

Fermeture de l'aire d'accueil des gens du voyage de Saint Menet

Résumé

Fermeture de l'aire d'accueil des gens du voyage de Saint Menet

Arrêté du 01/02/2017

Objet

Autorisation à Monsieur Mickael CANO d'exploiter un kiosque à journaux sis 2 place Ernest Delibes à Marseille 13008

Résumé

Autorisation à Monsieur Mickael CANO d'exploiter un kiosque à journaux sis 2 place Ernest Delibes à Marseille 13008