Délibérations

Rapporteur : Martine CESARI

Objet

Approbation d'une convention portant transfert de missions de la commune de Fuveau à la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Appui aux communes - Octroi d'un fonds de concours spécifique pour les infrastructures de voiries et réseaux à la commune de Pertuis

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Rapporteur : Michel LEGIER

Objet

Présentation de l'amélioration de l'offre de transport en commun pour la rentrée scolaire 2015

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Programme de déploiement du service de transport à la demande (TAD) accessible pour les Personnes à Mobilité Réduite sur l'ensemble des communes de la CPA

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Alexandre GALLESE

Objet

Projet de Bus à Haut Niveau de Service Ligne B - Approbation d'une convention avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la réalisation du parc relais Ouest enterré, de l'aménagement du carrefour Route de Galice/Avenue Picasso et des liaisons douces vers le Stade Maurice David

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Richard MALLIE

Objet

Attribution d'un fonds de concours à la commune de Peyrolles-en-Provence pour l'acquisition d'un véhicule électrique

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Richard MALLIE

Objet

Attribution d'une subvention à l'Institut Français des Sciences et Technologies des Transports, de l'Aménagement et des Réseaux (IFSTTAR) pour l'organisation d'un showroom scientifique sur la sécurité routière le 2 octobre 2015 à la Fondation Vasarely

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation d'une convention relative à la participation des communes de Meyreuil, Saint-Estève-Janson et Saint-Paul-lez-Durance au coût du transport scolaire

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Robert DAGORNE

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage de la CPA à la commune de Puyloubier pour la réalisation de l'entrée de ville Est sur la RD17 - Route du Tholonet

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Actions et aides financières - Logement social d'intérêt communautaire - Remplacement des menuiseries extérieures "Cité Le Cascabel" à Vitrolles - 92 logements - 13 HABITAT

Résumé

Habitat