Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Arrêté du 13/03/2017
Objet
Immeubles Traverse Cante-Grillet à la CIOTAT
Résumé
Immeubles Traverse Cante-Grillet à la CIOTAT
Arrêté du 13/03/2017
Objet
raccordement des immeubles, situés 280 à 356 Chemin de Sainte-Croix à la CIOTAT
Résumé
raccordement des immeubles, situés 280 à 356 Chemin de Sainte-Croix à la CIOTAT
Arrêté du 13/03/2017
Objet
Immeubles Chemin des Maurins à ALLAUCH
Résumé
Immeubles Chemin des Maurins à ALLAUCH
Arrêté du 13/03/2017
Objet
Immeubles 293 à 353 avenue Ernest Subilia RD40b à la CIOTAT
Résumé
Immeubles 293 à 353 avenue Ernest Subilia RD40b à la CIOTAT
Arrêté du 13/03/2017
Objet
Renouvellement d'une autorisation temporaire d'occupation du Domaine Public et agrandissement surface du kiosque alimentaire sis 35 Bd Capitaine Gèze 13015 Marseille à Monsieur jean Yves SAYAG
Résumé
Renouvellement Autorisation temporaire d'occupation du Domaine Public et agrandissement surface du kiosque alimentaire sis 35 Bd Capitaine Gèze 13015 Marseille à Monsieur jean Yves SAYAG
Arrêté du 13/03/2017
Objet
Transfert d'autorisation d'occupation du Domaine Public pour le Kiosque alimentaire Sis 245 avenue de la Capelette 13010 Marseille, à Monsieur Cyrille POULLY
Résumé
Transfert d'autorisation d'occupation ddu Domaine Public pour le Kiosque alimentaire Sis 245 avenue de la Capelette 13010 Marseille, à Monsieur Cyrille POULLY
Arrêté du 10/03/2017
Objet
Arrêté de déconsignation au profit de Monsieur SORCE de la somme de 4 900 euros. ZAC Florides à Marignane.
Résumé
Arrêté de déconsignation au profit de Monsieur SORCE de la somme de 4 900 euros. ZAC Florides à Marignane.
Arrêté du 10/03/2017
Objet
Arrêté de déconsignation au profit de Monsieur SORCE de la somme de 40 190 euros. ZAC Florides Marignane.
Résumé
Arrêté de déconsignation au profit de Monsieur SORCE de la somme de 40 190 euros. ZAC Florides Marignane.
Arrêté du 10/03/2017
Objet
Arrêté de nomination des mandataires régie transports publics office tourisme de Gardanne
Résumé
Arrêté de nomination des mandataires régie transports publics office tourisme de Gardanne
Arrêté du 10/03/2017
Objet
Arrêté de régiseurs pour les pépinières d'entreprises d'Aix
Résumé
Arrêté de régiseurs pour les pépinières d'entreprises d'Aix