Délibérations

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 8.6 situé dans la ZAC de Trigance sur la commune d’Istres. Abroge et remplace le CCCT approuvé par arrêté n° 17/048/CCM du 10/03/2017.

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Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 8.6 situé dans la ZAC de Trigance sur la commune d’Istres. Abroge et remplace le CCCT approuvé par arrêté n° 17/048/CCM du 10/03/2017.

Objet

nomination de MR Rauscher au poste DGA

Objet

Délégation de signature à Madame Sophie CONTE, Chargée de l'administration métropolitaine pour le Territoire du Pays Salonais.

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Délégation de signature à Madame Sophie CONTE, Chargée de l'administration métropolitaine pour le Territoire du Pays Salonais.

Objet

Délégation de signature à Monsieur Patrick CANILLADE , Chargé de la gestion et de l’exploitation des services publics en lien avec la mobilité sur la totalité des territoires des communes de Cornillon-Confoux, Fos-sur-Mer, Grans, Istres, Martigues, Miramas, Port de Bouc, Port-Saint-Louis-du-Rhône et Saint Mitre les Remparts.

Objet

Délégation de signature à Monsieur Michel GACON, Chargé de l'administration métropolitaine du territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile ;

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Délégation de signature à Monsieur Michel GACON, Chargé de l'administration métropolitaine du territoire

Objet

Délégation de signature à Madame Laurence DARDALHON, Chargée de l'administration métropolitaine du territoire d'Istres Ouest Provence

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Délégation de signature à Madame Laurence DARDALHON, Chargée de l'administration métropolitaine du territoire d'Istres Ouest Provence

Objet

Délégation de signature à Monsieur Jean-Claude GUILLOU, Chargé de l'administration métropolitaine du territoire du Pays de Martigues ;

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Jean-Claude GUILLOU, Chargé de l'administration métropolitaine du territoire du Pays de Martigues ;

Objet

délégation fonction MR RAUSCHER au poste de DGS

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délégation fonction MR RAUSCHER au poste de DGS

Objet

Délégation de signature à Monsieur Christian BOUCHERIE, Chargé de l'administration métropolitaine pour le territoire du Pays d'Aix.

Objet

Abrogation de l'arrêté n° 10/040/CC délivré à la SAS SENAFRAN pour l'exploitation du kiosque à journaux sis 2 Place Delibes 13008 Marseille

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Abrogation de l'arrêté n° 10/040/CC délivré à la SAS SENAFRAN pour l'exploitation du kiosque à journaux sis 2 Place Delibes 13008 Marseille