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Délibération du 10/07/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Appui aux communes - Approbation de l'avenant n°1_2015_22 au Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement de la Commune de La Roque d'Anthéron

Résumé

Finances

Délibération du 10/07/2015

Instance : Bureau

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY

Objet

Approbation d'une modification dans les conventions type de mise à disposition des piscines communautaires

Résumé

Sports

Délibération du 10/07/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Appui aux communes - Approbation de l'avenant n°1_2015_23 au Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement de la Commune de Coudoux

Résumé

Finances

Délibération du 10/07/2015

Instance : Bureau

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY

Objet

Fonds d'intervention 2015 réservé aux associations relatif à l'initiation et à la diffusion de la pratique sportive - Attribution de subventions

Résumé

Sports

Délibération du 10/07/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer un marché relatif à l'entretien et à l'amélioration des espaces verts des infrastructures de transports gérées par la CPA (2015M029)

Résumé

Commande publique

Délibération du 10/07/2015

Instance : Bureau

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY

Objet

Fonds d'intervention 2015 réservé aux associations relatif aux évènements labellisés - Attribution d'une subvention à une association

Résumé

Sports

Délibération du 10/07/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer un marché relatif à la collecte des déchets ménagers et prestations associées sur le secteur Sud Ouest de la CPA (n°2015M027)

Résumé

Commande publique

Délibération du 10/07/2015

Instance : Bureau

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY

Objet

PRODAS 2015 - Attribution d'une subvention à une association

Résumé

Sports

Délibération du 10/07/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer deux marchés relatifs à la valorisation du bois issu des déchèteries communautaires (n°15M006 et 15M007)

Résumé

Commande publique

Délibération du 10/07/2015

Instance : Bureau

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY

Objet

Fonds de concours 2015 réservé aux communes pour le maintien en l'état, l'amélioration, la mise aux normes et les extensions nécessaires aux équipements sportifs existants et pour la réalisation de nouveaux équipements sportifs - Approbation d'une convention d'objectifs avec la commune de Mimet

Résumé

Sports