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Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Abrogation de la délibération relative à l'approbation d'une convention de raccordement d'une Installation Terminale Embranchée (ITE) au réseau ferré national

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation de l'avenant n°3 portant sur le rééchelonnement de la franchise de remboursement avec The Camp - Rectification d'une erreur matérielle

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Opération d'aménagement de restauration immobilière concédée à la SOLEAM - Approbation du bilan de la concertation publique portant sur le projet de restructuration de l'ilot Renan à La Ciotat

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Stratégie Territoriale de Lutte contre l'Habitat Indigne et dégradé - Concession de l'Éradication de l'Habitat Indigne lot 2 passée avec Urbanis Aménagement à Marseille 2ème Joliette et Arenc, 3ème, 4ème Chartreux et Chutes Lavies, 13ème, 14ème, 15ème et 16ème arrondissements - Approbation du Compte Rendu Annuel au 31 décembre 2022 - Approbation de l'avenant 27

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation d'une convention pluriannuelle 2023-2025 entre l'Etat et la Métropole pour la mise en œuvre accélérée du Plan Logement d'abord

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - Approbation des objectifs et des modalités de concertation publique des projets de renouvellement urbain sur Marseille

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation du renouvellement du protocole d'éradication de l'habitat indigne de la Ville de Marignane 2023-2028

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Concession d'aménagement sur le Parc Kalliste passée avec Marseille Habitat à Marseille 15ème arrondissement - Approbation du Compte Rendu Annuel des Collectivités au 31 décembre 2022 - Approbation de l'avenant n°8

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Stratégie Territoriale de Lutte contre l'Habitat Indigne et dégradé - Concession d'Eradication de l'Habitat Indigne lot 1 passée avec Marseille Habitat à Marseille 1er, 5ème, 6ème, 7ème, 8ème, 9ème, 10ème, 11ème, 12ème arrondissements, Grands Carmes et Hôtel de Ville 2ème et Blancarde et Cinq avenues dans le 4ème - Approbation du Compte rendu annuel à la Collectivité au 31 décembre 2022 - Approbation de l'avenant 30

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Pérennisation du dispositif d'autorisation préalable de mise en location des logements privés sur les centres-villes de Martigues et Port-de-Bouc

Résumé