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Délibération du 10/07/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Appui aux communes - Approbation de l'avenant n°1_2015_16 au Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement de la Commune de Saint-Paul-lez-Durance

Résumé

Finances

Délibération du 10/07/2015

Instance : Bureau

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Georges CRISTIANI

Objet

Attribution d'une subvention en investissement à l'association "Croix Rouge Française PACA et Corse"

Résumé

Tourisme et promotion du territoire

Délibération du 10/07/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Appui aux communes - Approbation de l'avenant n°1_2015_17 au Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement de la Commune de Simiane-Collongue

Résumé

Finances

Délibération du 10/07/2015

Instance : Bureau

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Christian DELAVET

Objet

Réponse à l'appel à projets de l'ADEME "AMI-DYNAMIC Bois" dans le cadre de conventions pilotées par l'Association Départementale des Communes Forestières des Bouches-du-Rhône pour les forêts publiques et par l'Union Régionale des Syndicats de Propriétaires Sylviculteurs pour les forêts privées

Résumé

Forêt

Délibération du 10/07/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Appui aux communes - Approbation de l'avenant n°1_2015_19 au Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement de la Commune de Vauvenargues

Résumé

Finances

Délibération du 10/07/2015

Instance : Bureau

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Christian DELAVET

Objet

Attribution de fonds de concours incitatifs pour le débroussaillement des équipements communaux aux communes de Ventabren, Fuveau, Mimet et Saint-Marc-Jaumegarde

Résumé

Forêt

Délibération du 10/07/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Appui aux communes - Approbation de l'avenant n°1_2015_20 au Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement de la Commune de Venelles

Résumé

Finances

Délibération du 10/07/2015

Instance : Bureau

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Evolution du dispositif d'aides aux structures de réemploi - Programme d'actions

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 10/07/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Appui aux communes - Approbation de l'avenant n°1_2015_21 au Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement de la Commune de Vitrolles

Résumé

Finances

Délibération du 10/07/2015

Instance : Bureau

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Participation de la Communauté du Pays d'Aix à l'expérimentation de produit innovant sur colonne à Verre proposé par la Société TERRADONA

Résumé

Collecte et traitement des déchets