11232 résultat(s)

Délibération du 21/12/2015

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Rapporteur : Monsieur GIORGI Jean-Pierre

Objet

Transfert de personnels dans le cadre des transferts de compétences formalisés par la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées

Délibération du 21/12/2015

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Rapporteur : Monsieur GIORGI Jean-Pierre

Objet

Modifications applicables au régime indemnitaire des agents de la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole pour l'année 2016

Délibération du 21/12/2015

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget 2015 - Décision Modificative n° 2

Délibération du 21/12/2015

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Monsieur BORE Patrick

Objet

Approbation d'une convention avec la Soleam relative à une étude sur la restructuration du site de l'anse du Pharo à Marseille

Délibération du 21/12/2015

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Rapporteur : Monsieur GIORGI Jean-Pierre

Objet

Approbation d'une convention de gestion transitoire relative aux compétences aménagement, logement, habitat avec la Ville de Marseille

Délibération du 21/12/2015

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Monsieur BORE Patrick

Objet

Approbation de la liste des dimanches de 2016 pour lesquels est accordée une dérogation collective du maire au principe de repos dominical pour les commerces de détail de la branche alimentaire et de la branche non alimentaire pour la commune de Châteauneuf-les-Martigues

Délibération du 21/12/2015

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Monsieur BORE Patrick

Objet

Approbation de la liste des dimanches de 2016 pour lesquels est accordée une dérogation collective du maire au principe de repos dominical pour les commerces de détail de la branche alimentaire pour la commune de La Ciotat

Délibération du 21/12/2015

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Rapporteur : Monsieur BERTRAND Jean-Pierre

Objet

Programme opérationnel FSE 2014-2020 - Attribution des aides FSE 2015-2018

Résumé

La Communauté urbaine Marseille Provence Métropole a affirmé sa volonté d’être candidate à la gestion d’une enveloppe subdéléguée en matière de FSE pour la nouvelle génération de fonds structurels 2014-2020. Ainsi par délibération HPV 007-611/14/CC du 19 décembre 2014, le Conseil de Communauté a approuvé le dépôt de la candidature de MPM pour la gestion d’une enveloppe FSE et celle-ci a été approuvée lors du Comité Régional de Programmation du 25 juin 2015. Dans le cadre de la nouvelle enveloppe FSE attribuée 10 opérations sont proposées à la programmation pour la période 2015 – 2017 : - 4 opérations portées par Emergence(s) Compétences Projets pour un coût total de 11 477 858.39 € et un montant FSE de 5 549 051.64 € - 3 opérations portées par Ciotat Emploi Initiatives pour un coût total de 1 860 975.00 € et un montant FSE de 754 975.00 € - 3 opérations portées par PLIE MPM Ouest pour un coût total de 1 785 279.07 € et un montant FSE de 694 179.07 €

Délibération du 21/12/2015

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Transfert à la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole des opérations d'aménagement en cours des communes de Marseille et de la Ciotat

Délibération du 21/12/2015

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Monsieur BORE Patrick

Objet

Approbation de la liste des dimanches de 2016 pour lesquels est accordée une dérogation collective du maire au principe de repos dominical pour les commerces de détail de la branche alimentaire pour la commune de Carry Le Rouet