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Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Modification du Règlement Budgétaire et Financier de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation du transfert de l'actif et du passif de la commune d'Ensuès-la-Redonne pour exercer les compétences gestion des eaux pluviales urbaines et éclairage public - Budget principal

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation de l'attribution de compensation provisoire de la commune d'Aubagne pour l'année 2025

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Modification du Règlement intérieur du Crématorium Saint-Pierre

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Modification du Règlement Intérieur du Crématorium de Martigues

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux d'une partie de la parcelle cadastrée section DH n° 349, d'une superficie d'environ 22 m², située Ranquet Plage, Zone d'Aménagement Concerté du Ranquet à Istres, au bénéfice de Monsieur Yannick Ruffle dans le cadre d'une régularisation foncière

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation du reversement des recettes de la collecte des métaux issus de la Crémation Année 2024

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation de l'avenant n°8 à la convention de délégation de service public pour la construction et l'exploitation du crématorium de la ville d'Aubagne

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

SPLAIN AMP - Approbation de l'adhésion au groupement d'employeurs Aix-Marseille-Provence (ex-GE Façonéo) et au groupement de moyens économiques Aix-Marseille-Provence (ex-GME Façonéo) - Autorisation donnée aux administrateurs de voter favorablement aux instances de la SPLAIN AMP

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

SPL Soleam - Approbation de l'adhésion au groupement d'employeurs Aix-Marseille-Provence (ex-GE Façonéo) et au groupement de moyens économiques Aix-Marseille-Provence (ex-GME Façonéo) - Autorisation donnée aux administrateurs de voter favorablement aux instances de la SPL Soleam

Résumé