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Arrêté du 13/08/2025

Publié le : 13/08/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public modificative pour le kiosque situé 4 place Edmond Audran 13004 Marseille, à la SARL Tarpain, représentée par Monsieur Vincent Biron

Résumé

Arrêté du 13/08/2025

Publié le : 13/08/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant ouverture et organisation de l'enquête publique relative à la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays d'Aix

Résumé

Arrêté du 12/08/2025

Publié le : 12/08/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Engagement de la procédure de modification n° 5 du Plan Local d'Urbanisme de Port-Saint-Louis-du-Rhône

Résumé

Arrêté du 11/08/2025

Publié le : 11/08/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Plan Inter Communal de Sauvegarde de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 06/08/2025

Publié le : 06/08/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'Etablissement Prestation Location Service à déverser des effluents non domestiques dans le système d'assainissement collectif

Résumé

Arrêté du 06/08/2025

Publié le : 06/08/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'Etablissement Schenker à déverser des eaux de ruissellement en lien avec l'activité professionnelle dans le système pluvial urbain métropolitain

Résumé

Arrêté du 06/08/2025

Publié le : 06/08/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'Etablissement Hammerson Marseille SCI à déverser des effluents non domestiques dans le système d'assainissement collectif

Résumé

Arrêté du 06/08/2025

Publié le : 06/08/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Exonération temporaire à l'obligation de raccordement au réseau d'assainissement collectif, bien situé: 31, Chemin de Blaqueiron - 13800 Istres

Résumé

Arrêté du 06/08/2025

Publié le : 06/08/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'Etablissement Néo-Cosmétique à déverser des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement collectif

Résumé

Arrêté du 06/08/2025

Publié le : 06/08/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'Etablissement Chimiget à déverser des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement collectif

Résumé