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Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de l'harmonisation des redevances d'occupation du Domaine Public Maritime (DPM), tarifs et prestations annexes des ports métropolitains pour l'année 2024 - Abrogation de la délibération n°TCM-008-15457/23/CM

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 29/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Approbation d'une convention Relais de la flamme avec Paris 2024, la Ville de Marseille, le Département des Bouches-du-Rhône et la Région Sud PACA

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 29/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Approbation d'une convention de financement du prologue du relais de la flamme olympique

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 29/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec l'association Acoucité pour son action à l'Observatoire de l'Environnement Sonore - MGDIS n°6003

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 29/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Attribution d'une subvention au profit de l'association Handball Plan-de-Cuques pour l'organisation de la Femina Hand Cup 2024 - Approbation d'une convention d'objectifs - MGDIS n°5782

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 29/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Attribution d'une subvention spécifique à Anima Investment Network pour l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°6483

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 29/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Renault Trucks Marseille dans le cadre du marché relatif aux Fournitures de bennes de collecte de déchets à préhension latérale

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 29/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Madame Danielle MILON

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement global à l'Office de Tourisme de Port de Bouc, au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n° 6532

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 29/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage avec la commune de Saint-Estève-Janson dans le cadre de la requalification des espaces publics du Centre Ancien

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 29/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'une convention de partenariat et de financement avec la Régie des Eaux du Pays d'Aix dans le cadre du fonds de solidarité internationale pour l'eau et l'assainissement

Résumé