Délibérations

Rapporteur : Monsieur ASSANTE Robert

Objet

Approbation des principes d'attribution des fonds de concours aux aménagements de zones de stationnement réglementé - Approbation d’une opération d'investissement

Rapporteur : Monsieur GIORGI Jean-Pierre

Objet

Approbation de la modification du règlement des frais occasionnés par les déplacements des agents de la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole

Rapporteur : Monsieur HERMANN Daniel

Objet

Adhésion de la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole au GIP Politique de la Ville - Approbation de l'avenant n°7 à la convention constitutive

Rapporteur : Monsieur HERMANN Daniel

Objet

Approbation d'une convention financière entre MPM et le GIP Politique de la Ville 2016

Rapporteur : Monsieur DIARD Eric

Objet

Tarifs applicables aux droits de voirie et de stationnement pour l'année 2016 - Erratum

Résumé

Par délibération n°VOI 001-1330/15/CC en date du 25 Septembre 2015, la Communauté urbaine a adopté la tarification applicable aux droits de voirie et de stationnement pour l’année 2016. Suite à sa publication, une erreur matérielle est apparue faisant état d’une tarification par édicule en matière d’occupation du domaine public pour les échoppes d’artisan. Cette stipulation doit être corrigée par la présente délibération qui fixera une tarification au mètre carré et par mois conformément aux années précédentes. Ainsi, la présente délibération annule et remplace l’annexe tarifaire à la délibération VOI 001-1330/15/CC en date du 25 Septembre 2015.

Rapporteur : Madame CORDIER Monique

Objet

Actualisation des conditions de prise en charge par la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole des déchets du Marché d'Intérêt National des Arnavaux

Rapporteur : Monsieur DIARD Eric

Objet

Principe d’Intégration dans le domaine public routier communautaire de plusieurs voies sur le territoire de Marseille Provence Métropole

Résumé

Suite à l'expressions de plusieurs besoin, et s'agissant de voies ouvertes à la circulations publique, délibération de principe sur l'intégration de plusieurs voies du territoire communautaire

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Confirmation des attributions de compensation 2015 et révision du montant des attributions de compensation 2016 au vu du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées

Rapporteur : Monsieur GIORGI Jean-Pierre

Objet

Renouvellement des emplois saisonniers pour l’année 2016

Rapporteur : Monsieur GIORGI Jean-Pierre

Objet

Ajustement de la nomenclature des emplois