Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Arrêté du 19/04/2017
Objet
Arrêté de composition du comité de pilotage du contrat de délégation de service public de l'assainissement Ouest.
Résumé
Arrêté de composition du comité de pilotage du contrat de délégation de service public de l'assainissement Ouest.
Arrêté du 19/04/2017
Objet
Arrêté de composition du comité de gouvernance interne des contrats de délégation de service public de l'eau et de l'assainissement.
Résumé
Arrêté de composition du comité de gouvernance interne des contrats de délégation de service public de l'eau et de l'assainissement.
Arrêté du 07/04/2017
Objet
Arrêté fixant la composition de la Commission Locale de l'Amélioration de l'Habitat
Résumé
Arrêté fixant la composition de la Commission Locale de l'Amélioration de l'Habitat
Arrêté du 05/04/2017
Objet
Désignation des membres du Conseil de développement de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Désignation des membres du Conseil de développement de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Arrêté du 31/03/2017
Objet
Renouvellement de l'autorisation d'occupation du domaine public pour le kiosque à coquillages sis 1 place du 4 septembre 13007 Marseille à Monsieur Lahoude Patrice
Résumé
Renouvellement Autorisation d'occupation du domaine public pour le kiosque à coquillages sis 1 place du 4 septembre 13007 Marseille à LAHOUDE Patrice
Arrêté du 30/03/2017
Objet
Renouvellement de l'autorisation d'occupation du domaine public pour le kiosque à légumes sis 1 av. du Prado 13006 Marseille à Monsieur Behilil Mohamed
Résumé
Renouvellement de l'autorisation d'occupation du domaine public pour le kiosque à légumes sis 1 av. du Prado 13006 Marseille à Monsieur Behilil Mohamed
Arrêté du 30/03/2017
Objet
Renouvellement de l'autorisation d'occupation du domaine public pour le kiosque à cordonnerie sis 3 rue Belle Ombre 13009 Marseille à Monsieur Petros
Résumé
Renouvellement de l'autorisation d'occupation du domaine public pour le kiosque à cordonnerie sis 3 rue Belle Ombre 13009 Marseille à Monsieur Vagharchak Petros
Arrêté du 30/03/2017
Objet
Renouvellement de l'autorisation d'occupation du domaine public pour le kiosque à cordonnerie sis 94 Bd des Dames 13002 Marseille à Monsieur Ramora Robert.
Résumé
Renouvellement autorisation d'occupation du domaine public pour le kiosque à cordonnerie sis 94 Bd des Dames 13002 Marseille à RAMORA Robert.
Arrêté du 30/03/2017
Objet
Renouvellement de l'autorisation d'occupation du domaine public pour le kiosque à fleurs sis Chemin de Saint Louis au Rove (Entrée Cimetière du Saint Louis) à Madame Nadine
Résumé
Renouvellement Autorisation d'occupation du domaine public pour le kiosque à fleurs sis CHEMIN DE SAINT LOUIS AU ROVE ( Entrée Cimetière du Saint Louis) à CACIOTTI Nadine
Arrêté du 30/03/2017
Objet
Renouvellement de l'autorisation d'occupation du domaine public pour le kiosque à fleurs sis 123 ch. de Gibbes 13014 Marseille à Madame Giacomi Victorine
Résumé
Renouvellement autorisation d'occupation du domaine public pour le kiosque à fleurs sis 123 ch. de Gibbes 13014 Marseille à GIACOMI Victorine