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Délibération du 10/07/2015


Instance : Bureau


Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Appui aux communes - Approbation de l'avenant n°1_2015_03 au Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement de la Commune de Châteauneuf-le-Rouge


Résumé

Finances

Délibération du 10/07/2015


Instance : Bureau


Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Appui aux communes - Approbation de l'avenant n°1_2015_04 au Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement de la Commune de Saint-Antonin-sur-Bayon


Résumé

Finances

Délibération du 10/07/2015


Instance : Bureau


Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Appui aux communes - Approbation de l'avenant n°1_2015_05 au Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement de la Commune de Gréasque


Résumé

Finances

Délibération du 10/07/2015


Instance : Bureau


Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Appui aux communes - Approbation de l'avenant n°1_2015_06 au Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement de la Commune de Lambesc


Résumé

Finances

Délibération du 10/07/2015


Instance : Bureau


Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Appui aux communes - Approbation de l'avenant n°1_2015_08 au Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement de la Commune du Puy-Sainte-Réparade


Résumé

Finances

Délibération du 10/07/2015


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Mise en place du centre d'expérimentation et d'usages NFC à Rousset - Attribution d'une subvention d'investissement au CNRFID au titre de la deuxième phase


Résumé

Interventions économiques

Délibération du 10/07/2015


Instance : Bureau


Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Appui aux communes - Approbation de l'avenant n°1_2015_09 au Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement de la Commune de Meyreuil


Résumé

Finances

Délibération du 10/07/2015


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Attribution de subventions aux associations à caractère économique - Versement du solde de la subvention attribuée en 2012 à l'association "La Baume"


Résumé

Interventions économiques

Délibération du 10/07/2015


Instance : Bureau


Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Appui aux communes - Approbation de l'avenant n°1_2015_10 au Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement de la Commune de Mimet


Résumé

Finances

Délibération du 10/07/2015


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

Bilan 2014 des actions d'insertion par l'activité économique


Résumé

Emploi et formation