Délibération du 10/07/2015
Instance : Bureau
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Appui aux communes - Approbation de l'avenant n°1_2015_03 au Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement de la Commune de Châteauneuf-le-Rouge
Résumé
Finances
Délibération du 10/07/2015
Instance : Bureau
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Appui aux communes - Approbation de l'avenant n°1_2015_04 au Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement de la Commune de Saint-Antonin-sur-Bayon
Résumé
Finances
Délibération du 10/07/2015
Instance : Bureau
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Appui aux communes - Approbation de l'avenant n°1_2015_05 au Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement de la Commune de Gréasque
Résumé
Finances
Délibération du 10/07/2015
Instance : Bureau
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Appui aux communes - Approbation de l'avenant n°1_2015_06 au Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement de la Commune de Lambesc
Résumé
Finances
Délibération du 10/07/2015
Instance : Bureau
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Appui aux communes - Approbation de l'avenant n°1_2015_08 au Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement de la Commune du Puy-Sainte-Réparade
Résumé
Finances
Délibération du 10/07/2015
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Mise en place du centre d'expérimentation et d'usages NFC à Rousset - Attribution d'une subvention d'investissement au CNRFID au titre de la deuxième phase
Résumé
Interventions économiques
Délibération du 10/07/2015
Instance : Bureau
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Appui aux communes - Approbation de l'avenant n°1_2015_09 au Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement de la Commune de Meyreuil
Résumé
Finances
Délibération du 10/07/2015
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Attribution de subventions aux associations à caractère économique - Versement du solde de la subvention attribuée en 2012 à l'association "La Baume"
Résumé
Interventions économiques
Délibération du 10/07/2015
Instance : Bureau
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Appui aux communes - Approbation de l'avenant n°1_2015_10 au Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement de la Commune de Mimet
Résumé
Finances
Délibération du 10/07/2015
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Bilan 2014 des actions d'insertion par l'activité économique
Résumé
Emploi et formation