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Délibération du 24/09/2015


Instance : Bureau


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ


Objet

Attribution de fonds de concours incitatif pour le débroussaillement des équipements communaux à la commune de Saint Paul Lez Durance


Résumé

Forêt

Délibération du 24/09/2015


Instance : Bureau


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ


Objet

Demande de subvention à l'ADEME pour les travaux d'aménagement et d'extension de la déchèterie de La Parade


Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 24/09/2015


Instance : Bureau


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ


Objet

Attribution d'une subvention à l'association Centre Culturel La Baume pour son projet de prévention et valorisation des biodéchets issus de la restauration


Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 24/09/2015


Instance : Bureau


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ


Objet

Construction d'une nouvelle déchèterie sur la commune de Bouc-Bel-Air – Programme d'actions


Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 24/09/2015


Instance : Bureau


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ


Objet

Attribution d'une subvention à l'association GERES pour son projet de pérennisation de l'opération de compostage partagé dans le centre ancien de Meyrargues


Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 24/09/2015


Instance : Bureau


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ


Objet

Modification du groupement de commandes pour l'achat de fournitures et services au profit de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aix et des communes qui la constituent


Résumé

Risques majeurs

Délibération du 24/09/2015


Instance : Bureau


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ


Objet

Fonds d'intervention 2015 réservé aux associations relatif à l'initiation et à la diffusion de la pratique sportive - Attribution de subventions à des associations


Résumé

Sports

Délibération du 24/09/2015


Instance : Bureau


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ


Objet

Fonds d'intervention 2015 réservé aux associations relatif aux événements labellisés – Attribution de subventions à des associations


Résumé

Sports

Délibération du 24/09/2015


Instance : Bureau


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ


Objet

Fonds de concours 2015 réservé aux communes pour le maintien en l'état, l'amélioration, la mise aux normes et les extensions nécessaires aux équipements sportifs existants et pour la réalisation de nouveaux équipements sportifs – Approbation de conventions d'objectifs avec les communes de Mimet et de Bouc-Bel-Air


Résumé

Sports

Délibération du 24/09/2015


Instance : Bureau


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ


Objet

Subventions aux associations pour des opérations culturelles inférieures à 23 000 € (Exercice 2015) et subvention 2014 du Comité des fêtes de Puyloubier pour le « Petit Festival Culturel »


Résumé

Culture