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Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Gémapi - Approbation d'une convention pour le paiement de la part d'investissement au Symadrem pour l'aménagement des systèmes d'endiguement sur la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation d'une convention avec la commune de Saint-Chamas relative à la gestion du Port de Plaisance du Canet

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Attribution des subventions dans le cadre de l'appel à projets "Sensibilisation des usagers et des acteurs du littoral aux enjeux du Contrat de Baie" - Approbation des conventions

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un partenariat avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur dans le cadre d'un contrat d'objectifs prévention, tri des déchets et économie circulaire

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la société Astech

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention relative à la facturation de la redevance spéciale applicable aux producteurs professionnels ou détenteurs de déchets assimilés aux ordures ménagères pour les sites de la ville de Marseille

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation des avenants aux conventions pluriannuelles avec les lauréats des volets 1 et 2 dans le cadre de l'appel à projets "Prévention des déchets- réemploi, réparation et réutilisation" - Attribution de subventions pour l'année 2024

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Présentation du rapport annuel d'activité 2022 de la société EveRé SAS pour l'exécution du contrat de délégation de service public relatif à la conception, le financement, la réalisation et l'exploitation du Centre de Traitement Multifilière des déchets ménagers et assimilés métropolitain

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions pluriannuelles avec les lauréats du volet 2 dans le cadre de l'appel à projets "Prévention des déchets - Mise en place d'une récupération de Textiles, Linges et Chaussures (TLC) en vue de leur réutilisation/réemploi" - Attribution des subventions pour l'année 2024

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un contrat relatif à la prise en charge des déchets issus de Produits et Matériaux de Construction du Bâtiment (PMCB) collectés dans le cadre du service public Métropolitain de gestion des déchets avec les éco-organismes Ecomaison, Ecominéro, Valdélia et Valobat

Résumé