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Délibération du 21/12/2015

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Propreté Environnement Développement durable

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de l'affectation d'une opération nouvelle, de l'augmentation et de l'affectation d'opérations existantes dans le cadre du budget assainissement 2016

Délibération du 21/12/2015

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Propreté Environnement Développement durable

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de la création d'une opération de programme pour les travaux pluviaux sur le territoire de Marseille Provence Métropole

Délibération du 21/12/2015

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Habitat et politique de la Ville

Rapporteur : Monsieur HERMANN Daniel

Objet

Équilibre social de l'habitat - Augmentation de l'Autorisation de Programme et affectation à l'opération pour les aides communautaires directes au logement social

Délibération du 21/12/2015

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Création des opérations et affectation aux opérations d'aménagement suite à leur transfert par la Ville de Marseille et la Ville de La Ciotat

Délibération du 21/12/2015

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Propreté Environnement Développement durable

Rapporteur : Madame CORDIER Monique

Objet

Approbation de la revalorisation de l’opération relative au Centre de traitement multifilière de Fos

Délibération du 21/12/2015

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Développement des transports métropolitains

Rapporteur : Monsieur ASSANTE Robert

Objet

Approbation d'une convention de mandat de maitrise d'ouvrage relative à la grande révision des rames du tramway de Marseille

Délibération du 21/12/2015

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Propreté Environnement Développement durable

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Modifications de la période de relève et de la grille tarifaire de l'eau et de l'assainissement pour 2016 pour la régie de Gémenos

Délibération du 21/12/2015

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Approbation du Budget Primitif 2016

Délibération du 21/12/2015

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Approbation du taux 2016 de la cotisation foncière des entreprises

Délibération du 21/12/2015

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Approbation des taux 2016 des impôts ménages