Délibération du 24/09/2015
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Equilibre social de l'habitat - Intervention financière de la CPA pour favoriser l'accession à coût maîtrisé - Attribution de subventions nominatives
Résumé
Habitat
Délibération du 24/09/2015
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Actions et aides financières – Logement social d’intérêt communautaire - "6 rue Bourbon" à Bouc-Bel-Air - 1 logement PLAI – Promologis
Résumé
Habitat
Délibération du 24/09/2015
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Actions et aides financières – Logement social d’intérêt communautaire - "Bleu Nature" à Vitrolles - 12 logements PLS – Nouveau Logis Provençal
Résumé
Habitat
Délibération du 24/09/2015
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Actions et aides financières – Logement social d’intérêt communautaire - "Foyer des Catalans" à Pertuis - 16 logements PLS – Association La Bourguette
Résumé
Habitat
Délibération du 24/09/2015
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Actions et aides financières – Logement social d’intérêt communautaire - "La Poste" à Mimet 2 logements PLUS – Commune de Mimet
Résumé
Habitat
Délibération du 24/09/2015
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Actions et aides financières – Logement social d’intérêt communautaire - Résidences Saint Eutrope I, II, III à Aix-en-Provence - Réhabilitation de 464 logements – Pays d'Aix Habitat
Résumé
Habitat
Délibération du 24/09/2015
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire – Aides en faveur des propriétaires occupants
Résumé
Habitat
Délibération du 24/09/2015
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire – Aides en faveur des propriétaires bailleurs OPAH de Pertuis
Résumé
Habitat
Délibération du 24/09/2015
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Attribution de subventions aux associations dans le cadre de la programmation du contrat de ville communautaire
Résumé
Politique de la ville / Cohésion sociale
Délibération du 24/09/2015
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Attribution de subventions aux associations au titre de l'année 2015 dans le cadre de la prévention de la délinquance
Résumé
Politique de la ville / Cohésion sociale