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Délibération du 24/09/2015


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ


Objet

Equilibre social de l'habitat - Intervention financière de la CPA pour favoriser l'accession à coût maîtrisé - Attribution de subventions nominatives


Résumé

Habitat

Délibération du 24/09/2015


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ


Objet

Actions et aides financières – Logement social d’intérêt communautaire - "6 rue Bourbon" à Bouc-Bel-Air - 1 logement PLAI – Promologis


Résumé

Habitat

Délibération du 24/09/2015


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ


Objet

Actions et aides financières – Logement social d’intérêt communautaire - "Bleu Nature" à Vitrolles - 12 logements PLS – Nouveau Logis Provençal


Résumé

Habitat

Délibération du 24/09/2015


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ


Objet

Actions et aides financières – Logement social d’intérêt communautaire - "Foyer des Catalans" à Pertuis - 16 logements PLS – Association La Bourguette


Résumé

Habitat

Délibération du 24/09/2015


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ


Objet

Actions et aides financières – Logement social d’intérêt communautaire - "La Poste" à Mimet 2 logements PLUS – Commune de Mimet


Résumé

Habitat

Délibération du 24/09/2015


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ


Objet

Actions et aides financières – Logement social d’intérêt communautaire - Résidences Saint Eutrope I, II, III à Aix-en-Provence - Réhabilitation de 464 logements – Pays d'Aix Habitat


Résumé

Habitat

Délibération du 24/09/2015


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ


Objet

Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire – Aides en faveur des propriétaires occupants


Résumé

Habitat

Délibération du 24/09/2015


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ


Objet

Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire – Aides en faveur des propriétaires bailleurs OPAH de Pertuis


Résumé

Habitat

Délibération du 24/09/2015


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ


Objet

Attribution de subventions aux associations dans le cadre de la programmation du contrat de ville communautaire


Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Délibération du 24/09/2015


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ


Objet

Attribution de subventions aux associations au titre de l'année 2015 dans le cadre de la prévention de la délinquance


Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale