18900 résultat(s)

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux au profit de la Société Modus Aedificandi de la parcelle cadastrée 801 B 89 et située 57 rue des dominicaines, Marseille 1er arrondissement en vue de la mise en œuvre du projet Ville Capable

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux, de parcelles sis lieudit "La Chapelle" à la Bouilladisse dans le cadre de l'exercice de la garantie de rachat prévue aux termes de la convention d'Intervention Foncière multi sites habitat et de la subséquente signées avec l'Etablissement Public Foncier PACA et la commune de la Bouilladisse

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Demande de subvention pour le financement d'une étude de programmation et un diagnostic pollution de la Friche des anciens locaux de l'usine Piana suite à la candidature à l'Appel à Manifestation d'Intérêt-Identification & Reconversion des Friches

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution d'une subvention au GIP Mission Locale du Pays d'Aubagne et de l'Etoile au titre de l'année 2023 - Approbation d'une convention - MGDIS n°3075

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la SCCV Le Mirabeau d'un lot de volume et de deux emprises foncières à détacher des parcelles cadastrées 807 D 136 et 807 D 132 situés Boulevard Mirabeau, à Marseille 2ème arrondissement - Abrogation de la délibération URB 006-233/21/CT

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès d'Habitat Marseille Provence, de parcelles en nature de voirie cadastrées 881 L n°46,61, 71 et 75, situées Traverse des Collèges, Traverse des Cyprès, Rue de Marathon, et Boulevard Bouge à Marseille 13ème arrondissement, réalisée dans le cadre des aménagements prévus au programme de renouvellement urbain Malpassé

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°1 au mandat de maitrise d'ouvrage à la Soleam pour la réalisation du programme des travaux des espaces publics du Projet de Renouvellement Urbain des Canourgues à Salon-de-Provence

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Zone d'Aménagement Concerté de Château Gombert à Marseille 13ème arrondissement - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) au 31 décembre 2022

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Zone d'Aménagement Concerté de Saint-Louis Marseille 15ème arrondissement - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) au 31 décembre 2022

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Zone d'Aménagement Concerté de la Jarre Marseille 9ème arrondissement - Concession d'aménagement passée avec la SOLEAM - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2022

Résumé