Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 16/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Attribution de subventions nominatives dans le cadre de l'amélioration du parc immobilier bâti
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 16/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation de conventions pour la gestion des aires d'accueil des gens du voyage de "Saint Menet" à Marseille 11e arrondissement et "Les Molières" à Miramas, déterminant les modalités de versement de l'aide financière de l'Etat dénommée Aide au Logement Temporaire 2 pour l'année 2023
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 16/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivités au 31 décembre 2022 de la Concession d'aménagement sur le Parc Corot passée avec CDC Habitat Actions Copropriétés à Marseille 13ème arrondissement
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 16/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Engagement de la procédure de Déclaration d'Utilité Publique du projet de restructuration de l'îlot Renan situé dans le centre-ville de La Ciotat
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 16/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Etape Saint-Thomas au titre de l'exercice 2023 - Approbation d'une convention - MGDIS n°2828
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 16/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Stratégie Territoriale de Lutte contre l'Habitat Indigne et Dégradé - Acquisition par voie d'expropriation des immeubles situés au 25 rue de Crimée 17 boulevard Desplaces 13003 Marseille - Modification de la délibération CHL-004-14107/23/BM du 29 juin 2023
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 16/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité établi au 31 décembre 2022 de la concession d'aménagement de la RHI Saint Mauront-Gaillard à Marseille 3ème arrondissement passée avec la SOLEAM - Approbation de la participation de la Métropole à l'équilibre du bilan
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 16/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation d'une convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain du quartier Savine - Vallon des Tuves à Marseille 15ème arrondissement cofinancé par l'ANRU dans le cadre du NPNRU
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 16/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation d'une convention cadre avec la Caisse des Dépôts et Consignations relative aux modalités de financement des Quartiers Fertiles
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 16/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Réhabilitation de l'Habitat ancien - Attribution des subventions aux propriétaires privés - Programme d'Intérêt Général (PIG2) à secteurs renforcés sur Marseille Provence - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain du Vieux La Ciotat - Opération Programmée d'amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain de Lutte contre l'Habitat Indigne de Marseille Centre - Aide aux travaux urgents dans la copropriété Consolat à Marseille 13015
Résumé