Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 27/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Modification de l'affectation du résultat 2022 - Budget principal
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 27/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
La Métropole des transitions - Rapport Annuel de Développement durable portant sur l'année 2022
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 27/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Création et définition d'emplois permanents et non permanents dans le cadre de la nouvelle organisation et des besoins des services de la Métropole
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 27/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Règlement Local de Publicité intercommunal du Pays de Martigues - Bilan de la concertation et arrêt du projet
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 06/11/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme d'Istres - Révision n° 1 - Bilan de la concertation et arrêt du projet - Avis sur le périmètre délimité des abords
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 06/11/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal du Pays d'Aix - Arrêt du projet
Résumé
Délibération du 06/07/2023
Publiée le : 07/07/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Mise en place d'un dispositif d'aide " Solidarité commerces pillés" en faveur des commerces impactés par les émeutes de la fin juin et début juillet 2023 en partenariat avec la CCIMP
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 30/06/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Mise en œuvre du décret n° 2023-107 du 17 février 2023 relatif aux logements sociaux
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 03/07/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Gaby CHARROUX
Objet
Attribution d'une subvention spécifique à l'Association Imago Production pour l'organisation du Marseille Web Fest au titre de l'exercice 2023 - MGDIS n°5539
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 03/07/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Acontraluz, pour l'organisation de la 9eme édition du festival Acontraluz du 30 juin au 1er juillet 2023 - Approbation d'une convention - MGDIS n°5541
Résumé