Délibérations

Objet

Exploitation de panneaux publicitaires sur le territoire de la Commune de Marseille par la société Pisoni Publicité

Résumé

Exploitation de panneaux publicitaires sur le territoire de la Commune de Marseille par la société Pisoni Publicité

Objet

Exploitation de panneaux publicitaires sur le territoire de la Commune de Marseille par la société Clear Channel France

Résumé

Exploitation de panneaux publicitaires sur le territoire de la Commune de Marseille par la société CLEAR CHANNEL FRANCE

Objet

Exploitation de panneaux publicitaires sur le territoire de la Commune de Marseille par la société JC Decaux France

Résumé

Exploitation de panneaux publicitaires sur le territoire de la Commune de Marseille par la société JC Decaux France

Objet

Exploitation de panneaux publicitaires sur le territoire de la Commune de Marseille par la société Exterion media

Résumé

Exploitation de panneaux publicitaires sur le territoire de la Commune de Marseille par la société EXTERION MEDIA

Objet

Délegation de signature à Monsieur Christian Boucherie, chargé de l'administration métropolitaine pour le territoire du pays d'Aix

Résumé

Délegation de signature à Monsieur Christian Boucherie, chargé de l'administration métropolitaine pour le territoire du pays d'Aix

Objet

Arrêté de nomination du régisseur et mandataire de la régie du service public d'assainissement non collectif

Résumé

Arrêté de nomination du régisseur et mandataire de la régie du service public d'assainissement non collectif

Objet

Délégation de signature à Monsieur Patrick Canillade , Chargé de la gestion et de l’exploitation des services publics en lien avec la mobilité sur la totalité des territoires des communes de Cornillon-Confoux, Fos-sur-Mer, Grans, Istres, Martigues, Miramas, Port de Bouc, Port-Saint-Louis-du-Rhône et Saint Mitre les Remparts.

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Patrick Canillade , Chargé de la gestion et de l’exploitation des services publics en lien avec la mobilité sur la totalité des territoires des communes de Cornillon-Confoux, Fos-sur-Mer, Grans, Istres, Martigues, Miramas, Port de Bouc, Port-Saint-Louis-du-Rhône et Saint Mitre les Remparts.

Objet

Délégation de signature à Monsieur Jean-Claude Guillou, Chargé de l'administration métropolitaine du territoire du Pays de Martigues ;

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Jean-Claude Guillou, Chargé de l'administration métropolitaine du territoire du Pays de Martigues ;

Objet

Délégation de signature à Monsieur Michel Gacon, Chargé de l'administration métropolitaine du territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile ;

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Michel Gacon, Chargé de l'administration métropolitaine du territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile ;

Objet

Délégation de fonction de Monsieur Domnin Rauscher chargé de l'administration métropolitain pour le territoire de Marseille Provence

Résumé

Délégation de fonction de Monsieur Domnin Rauscher chargé de l'administration métropolitain pour le territoire de Marseille Provence