Délibérations

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Attribution d'une subvention à l'association "Jaccede.com"

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Convention relative aux échanges d'informations entre la Communauté du Pays d'Aix et le Syndicat Mixte des Transports des Bouches-du-Rhône

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Protocole financier avec le Département des Bouches-du-Rhône - Approbation de la convention de fonds de concours s'agissant du projet de déviation de la RD543 entre la RD64 et le giratoire Philibert/Fresnel

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Protocole financier avec le Département des Bouches-du-Rhône - Approbation de la convention de fonds de concours s'agissant du projet de contournement de Peyrolles-en-Provence

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Validation de programme d’Entrées de Ville de la commune de Coudoux

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Validation de programme et autorisation de signer une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage de la Communauté du Pays d'Aix à la commune de Rousset pour la réalisation de l'entrée de ville RD56c Aigue Vive

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Validation de programme et autorisation de signer une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage de la Communauté du Pays d'Aix à la commune de La Roque d'Anthéron pour la réalisation de l'entrée de ville Avenue de la Durance

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Validation de programme et autorisation de signer une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage de la Communauté du Pays d'Aix à la commune de Pertuis pour la réalisation de l'entrée de ville de l'avenue Jean Moulin route de la Tour d'Aigues

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Validation des programmes de l'entrée de ville du chemin du Moulin et du Parc de Persuasion du Boulevard des Ecoles au Puy-Sainte-Réparade et autorisation de signer une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage de la Communauté du Pays d'Aix à la commune du Puy-Sainte-Réparade pour la réalisation de ces deux opérations

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage entre le Département de Bouches-du-Rhône, la Communauté du Pays d'Aix et la Commune d'Eguilles pour l'aménagement de l'entrée de ville d'Eguilles - RD543 / RD63

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires