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Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation d'une convention n°2 de financement des études et diagnostics avant travaux d'urgence pour la copropriété "Résidence La Mariélie" à Berre l'Etang

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation d'une convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et Rénovation Urbaine (OPAH-RU) adjointe d'un Programme Opérationnel de Prévention et d'Accompagnement des Copropriétés (POPAC) à Port-de-Bouc 

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la convention pour le projet de requalification du centre ancien de Marignane dans le cadre du Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés (PNRQAD)

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Handitoit Provence - Approbation d'une convention - MGDIS n°2902

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Programmation d'opérations soutenues dans le cadre de deux appels à projet en faveur de l'emploi et de l'inclusion professionnelle au titre de la subvention globale FSE+ 2023-2025 de la Métropole

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation d'une convention d'intervention foncière n°2 en développement économique sur le secteur Nord de Marseille conclue entre l'Etablissement Public Foncier PACA, la Ville de Marseille et la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à l'euro symbolique au profit de la Soleam d'une emprise à usage de trottoir d'une superficie de 45 m² environ issu du déclassement du domaine public en vue de l'élargissement de la voie de la rue Gaillard située à Marseille 3ème arrondissement dans le cadre d'un projet de résorption de l'habitat insalubre

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation d'une convention d'intervention foncière en centre ancien sur le site cœur de village d'Ensuès-la-Redonne conclue entre l'Etablissement Public Foncier PACA, la commune d'Ensuès-la-Redonne et la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle sis lieudit "La Verrerie-le Moulin" à la Destrousse dans le cadre de l'exercice de la garantie de rachat prévue aux termes de la convention d'Intervention Foncière multi sites habitat signée avec l'Etablissement Public Foncier PACA

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux, de parcelles sis lieudit "les Esplantades" à Saint Zacharie dans le cadre de l'exercice de la garantie de rachat prévue aux termes de la convention d'Intervention Foncière multi sites habitat et de la subséquente signées avec l'Etablissement Public Foncier PACA et la commune de Saint Zacharie

Résumé