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Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Modification de l'affectation du résultat 2022 - Budget annexe "opérations d'aménagement"

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Compétences transférées - Transfert de l'actif et du passif de la compétence "réseaux de chaleur urbain" à la commune d'Aubagne

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Création du "Fonds de dotation de la maison du Point Rose" pour le Domaine de Conclué

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation d'une remise gracieuse de la redevance d'occupation du Domaine Public 2023 pour le kiosque Place Jules Guesde impacté par les travaux de la mission Tramway sur la commune de Marseille

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'attribution de chèques cadeaux de Noël aux agents de la Métropole Aix-Marseille-Provence et modification du règlement intérieur de la Régie Métropolitaine d'Action Sociale

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de la résiliation de la convention entre le Comité National d'Action Sociale pour le personnel des collectivités territoriales et la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Durée et organisation du temps de travail des fonctions assujetties à des sujétions particulières de la Métropole Aix-Marseille-Provence Reconnaissance et qualification de la bonification relative à la délibération n° FAG 153-4970/18/CM du 13 décembre 2018 - Additif n°3

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Définition, durée et organisation du temps de travail des agents de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Définition des cycles de travail spécifiques pour certains postes au regard des nécessités de service (additif n°9)

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Autorisation donnée à Faconéo de créer une filiale - Autorisation donnée aux administrateurs de voter favorablement à la création de cette filiale - Attribution d'une avance en compte courant d'associé pour la création d'une société foncière dédiée à la dynamisation économique des centres villes métropolitains - Approbation d'une convention

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Commissions Permanentes de Travail et d'Études - Modifications

Résumé