Délibérations

Rapporteur : Monsieur ASSANTE Robert

Objet

Approbation de l'avenant n° 2 au contrat de concession concernant la réalisation et l'exploitation du parking Vallier à Marseille

Rapporteur : Monsieur ASSANTE Robert

Objet

Approbation de l'avenant n° 2 à la convention relative à la gestion du parking du Rouet avec la commune de Carry-le- Rouet

Rapporteur : Monsieur BERTRAND Jean-Pierre

Objet

Modification du règlement intérieur du Comité de sélection mis en place dans le cadre de la gestion d'un Investissement Intégré Territorial pour le Programme Opérationnel FEDER/FSE 2014-2020

Résumé

La délibération FCT 030-25/09/15 CC a approuvé le réglement intérieur du Comité de sélection mis en place dans le cadre de la candidature de MPM à la gestion d'un Investissement Territorial Intégré (ITI) dans le cadre du PO FEDER/FSE 2014-2020. A la suite de l'analyse du dossier de candidature de MPM par l'Autorité de gestion, il est apparu nécessaire de modifier le réglement intérieur, notamment la composition du Comité. Cette délibération annule et remplace la délibération précitée.

Rapporteur : Monsieur DIARD Eric

Objet

Déclassement du domaine public routier communautaire d’une emprise sise place Léon Blum en vue de la création du complexe cinématographique d'Artplexe à Marseille, 1er arrondissement

Résumé

La Ville de Marseille s’est engagée sur un projet visant à accroître l’offre culturelle et cinématographique en centre-ville dénommé ‘’Artplexe Canebière’’ Elle a sollicité la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole pour le déclassement de la partie de place Léon Blum incluse dans l’emprise du futur bâtiment. L’enquête publique s’est déroulée du 26 octobre au 13 novembre inclus et le commissaire a rendu un avis favorable.

Rapporteur : Monsieur ASSANTE Robert

Objet

Approbation d'une convention relative à la mise à disposition du parking relais Rond-Point du Prado à Marseille

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de la création d'une opération pour le confortement du tronçon Fabres-Vidale de la Dérivation de Camoins-Aubagne du Canal de Marseille à Marseille 11ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur BERTRAND Jean-Pierre

Objet

Approbation de la convention d'Investissement Territorial Intégré avec la Région Provence Alpes Côte d'Azur dans le cadre du programme opérationnel FEDER/FSE

Résumé

A la suite de la validation de la candidature de MPM à la gestion d'un ITI par l'Autorité de gestion et le Comité de suivi Interfonds, il convient d'approuver la convention d'ITI et ses annexes ainsi que d'autoriser le Président de MPM à la signer.

Rapporteur : Monsieur ASSANTE Robert

Objet

Approbation de la nouvelle gamme tarifaire applicable au service de transport à la demande en porte à porte dédié aux Personnes à Mobilité Réduite de Marseille Provence Métropole

Rapporteur : Monsieur GIORGI Jean-Pierre

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention-cadre conclue avec l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération Marseillaise, relatif à l'attribution d'une subvention

Rapporteur : Monsieur GIORGI Jean-Pierre

Objet

Actualisation de la délibération FAG 17/531/CC du 26 juin 2006 relative au régime des astreintes et permanences applicables aux agents de Marseille Provence Métropole