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Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation du report du versement des soldes des subventions 2022 du Contrat de ville Marseille Provence

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution d'une subvention à la Chambre de Commerce et d'Industrie Aix-Marseille-Provence - Approbation d'une convention - MGDIS n°4395

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de la programmation relative à l'Appel à projets 2023 du Contrat de Ville Marseille Provence

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution d'une subvention à la 27ème Région dans le cadre du programme de recherche - Action "Nouveaux accords" et de son expérimentation sur le territoire Aix-Marseille-Provence - Approbation d'une convention - MGDIS n°5572

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la convention cadre des centres sociaux 2018-2021 et son schéma directeur de l'animation de la vie sociale

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution des subventions d'investissement Politique de la Ville au titre de l'année 2023 - MGDIS n° 5307 - 5219 - 5230 - 5302 - 5312 - 5303 - 5308

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation d'une convention cadre de réservation des logements locatifs sociaux entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et les bailleurs sociaux du territoire dans le cadre du passage d'une gestion "en stock" vers une gestion "en flux"

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Demande de subvention auprès de l'Etat - Programmation Contrats de Ville et dispositif Politique de la Ville 2023

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Attribution de subventions nominatives dans le cadre de l'accession à coût maîtrisé

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Attribution de subventions nominatives dans le cadre de l'amélioration du parc immobilier bâti

Résumé