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Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Institut du Numérique Responsable et paiement de la cotisation

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition par la Métropole d'une nouvelle offre de service numérique pour la gestion du Droits des Sols dénommée “Cart@DS mode hébergement” au profit des communes

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition par la Métropole d'une nouvelle offre de service numérique pour la gestion de l'habitat social dénommée “Pelehas mode web” au profit des communes

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Rapport annuel d'activités 2022 du délégataire Numéricâble relatif à l'exploitation du réseau câblé de vidéocommunication sur le territoire Istres-Ouest Provence

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition de matériels et moyens de communication informatiques au profit des communes en cas de crise cyber

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Reversement des recettes de la collecte des métaux issus de la crémation

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Occupation de locaux par des services administratifs de la Métropole Aix-Marseille-Provence et versement d'une compensation sur le budget annexe ' Immobiliers d'Entreprises '

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein de divers organismes

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Modification de l'affectation du résultat 2022 - Budget annexe "gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations"

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation d'une exonération de 3 mois de la redevance d'occupation du Domaine Public Maritime (DPM) pour les terrasses du pourtour du Vieux Port de Marseille

Résumé