Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation du Contrat d'Obligation de Service Public (COSP) avec la RTM
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n°1 au contrat de délégation de service public de l'eau conclu avec SAUR pour la commune d'Eguilles
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON
Objet
Approbation d'un avenant au contrat de concession pour la distribution publique d'électricité avec Enedis et EDF, portant sur le renouvellement du Programme Pluriannuel des Investissement pour 2026-2030
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation de l'avenant 2 à la Délégation de Service Public pour l'animation et la gestion des aires d'accueil des Gens du Voyage d'Aix-en-Provence (Le Réaltor), de Fuveau/Meyreuil (Rives hautes), de Bouc Bel Air/Simiane-Collongue (La Malle) et de Salon de Provence/Lançon-Provence/Pélissanne (La Garenne)
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n°3 au contrat de délégation de service public de l'assainissement conclu avec SUEZ pour la commune des Pennes-Mirabeau
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n°9 au contrat de délégation de service public de la gestion et de l'exploitation de la station de traitement des eaux résiduaires industrielles de Rousset
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN
Objet
Approbation d'une convention cadre avec le Conservatoire d'Espaces Naturels de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Approbation d'une convention de partenariat avec le Département des Bouches-du-Rhône relative au 2ème salon de l'agriculture et des traditions - Préférence Provence 2026
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Approbation du règlement du Prix agricole Métropole Aix-Marseille-Provence édition 2026
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN
Objet
Renouvellement des adhésions à l'Union Internationale pour la Conservation de la Nature (UICN) et au Comité français de l'Union internationale pour la Conservation de la Nature (UICN) et paiement des cotisations 2026
Résumé