19830 résultat(s)

Délibération du 10/09/2026

Publiée le : 16/09/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Décision modificative n°1 de l'exercice 2026 - Budget annexe "opérations d'aménagement"

Résumé

Délibération du 10/09/2026

Publiée le : 16/09/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Décision modificative n°1 de l'exercice 2026 - Budget annexe "parkings"

Résumé

Délibération du 10/09/2026

Publiée le : 16/09/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Décision modificative n°1 de l'exercice 2026 - Budget annexe "ports de plaisance"

Résumé

Délibération du 10/09/2026

Publiée le : 16/09/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Décision modificative n°1 de l'exercice 2026 - Budget annexe "prévention et gestion des déchets"

Résumé

Délibération du 10/09/2026

Publiée le : 16/09/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Décision modificative n°1 de l'exercice 2026 - Budget annexe "régie d'action sociale"

Résumé

Délibération du 10/09/2026

Publiée le : 16/09/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Décision modificative n°1 de l'exercice 2026 - budget principal

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et Développement Economique, Entreprises, Commerce, Attractivité, Tourisme, Relations Internationales

Rapporteur : Madame Pascaline LÉCORCHÉ

Objet

Approbation de deux conventions de partenariat relatives à des certifications entre la Métropole Aix-Marseille-Provence, organisme gestionnaire du Centre de Formation d'Apprentis, et l'Association Nationale pour la Formation Automobile

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et Développement Economique, Entreprises, Commerce, Attractivité, Tourisme, Relations Internationales

Rapporteur : Monsieur Arnaud DROUOT

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement global à l'Office de Tourisme de Port-de-Bouc au titre de l'exercice 2026 - Approbation d'une convention - MGDIS n°14651

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et Développement Economique, Entreprises, Commerce, Attractivité, Tourisme, Relations Internationales

Rapporteur : Monsieur Arnaud DROUOT

Objet

Attribution de subventions à l'Office de Tourisme de Pertuis au titre de son fonctionnement global et d'une action spécifique pour l'exercice 2026 - Approbation de conventions - MGDIS n°14558 et n°14707

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine Naturel, Agriculture, Viticulture, Ruralité

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Approbation d'une convention avec le Département des Bouches-du-Rhône pour la mise à disposition d'une parcelle du domaine départemental de la Barasse pour la construction et l'exploitation d'une vigie pérenne

Résumé