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Délibération du 15/10/2026

Publiée le : 16/10/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et Développement Economique, Entreprises, Commerce, Attractivité, Tourisme, Relations Internationales

Rapporteur : Monsieur Gaby CHARROUX

Objet

Attribution de subventions d'investissement à plusieurs sociétés de production au titre du Fonds d'Aide Cinéma Audiovisuel et Multimédia Métropolitain - Approbation de conventions

Résumé

Délibération du 15/10/2026

Publiée le : 16/10/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et Développement Economique, Entreprises, Commerce, Attractivité, Tourisme, Relations Internationales

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Approbation du principe et des modalités de cession à titre gratuit d'anciens capteurs IOT issus de l'expérimentation 'Smart Métropole'

Résumé

Délibération du 15/10/2026

Publiée le : 16/10/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et Développement Economique, Entreprises, Commerce, Attractivité, Tourisme, Relations Internationales

Rapporteur : Madame Pascaline LÉCORCHÉ

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention relative à l'attribution d'une subvention d'investissement à l'Université Aix Marseille pour le projet 'PARAMED' dans le cadre du Contrat de Plan Etat Région 2021/2027

Résumé

Délibération du 15/10/2026

Publiée le : 16/10/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et Développement Economique, Entreprises, Commerce, Attractivité, Tourisme, Relations Internationales

Rapporteur : Madame Pascaline LÉCORCHÉ

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'Association des Villes Universitaires de France (AVUF) et paiement de la cotisation 2026 - MGDIS n°14808

Résumé

Délibération du 15/10/2026

Publiée le : 16/10/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et Développement Economique, Entreprises, Commerce, Attractivité, Tourisme, Relations Internationales

Rapporteur : Monsieur Jean-Pascal GOURNES

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'association Accélérateur M et paiement de la cotisation 2026 - MGDIS n°14832

Résumé

Délibération du 15/10/2026

Publiée le : 16/10/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et Développement Economique, Entreprises, Commerce, Attractivité, Tourisme, Relations Internationales

Rapporteur : Monsieur Jean-Pascal GOURNES

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association du restaurant du Petit Arbois et paiement de la cotisation 2026

Résumé

Délibération du 15/10/2026

Publiée le : 16/10/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et Développement Economique, Entreprises, Commerce, Attractivité, Tourisme, Relations Internationales

Rapporteur : Monsieur Gaby CHARROUX

Objet

Approbation d'une convention de coopération pour le cinéma et l'image animée en partenariat 2026-2029

Résumé

Délibération du 15/10/2026

Publiée le : 16/10/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et Développement Economique, Entreprises, Commerce, Attractivité, Tourisme, Relations Internationales

Rapporteur : Monsieur Gaby CHARROUX

Objet

Approbation de la convention d'application financière au titre de l'exercice 2026 de la Convention de coopération pour le cinéma et l'image animée en partenariat 2026-2029

Résumé

Délibération du 15/10/2026

Publiée le : 16/10/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Patrimoine Naturel, Agriculture, Viticulture, Ruralité

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Révision du Document d'Objectifs des sites Natura 2000 ZPS et ZSC "Montagne Sainte-Victoire" - Réponse à un appel à projets pour l'obtention de financements

Résumé

Délibération du 15/10/2026

Publiée le : 16/10/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Patrimoine Naturel, Agriculture, Viticulture, Ruralité

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Approbation de la création de l'assiette foncière des forêts métropolitaines relevant du régime forestier

Résumé