Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 01/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de principe concernant le déclassement progressif d'une partie de la flotte de vélos du service de location longue-durée "levélo+"
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 01/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Service de Proximité de Fret Ferroviaire métropolitain (SPFF) - Recherche de financement en vue de l'acquisition du matériel roulant
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 01/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'une convention de gestion avec la commune de Roquefort-La-Bédoule au titre de l'éclairage public de la commune
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 01/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain, et Paysager de la commune d'Aix-en-Provence - Arrêt du Plan de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine d'Entremont Saint Donat
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 01/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Définition d'orientations stratégiques territoriales pour un accueil vertueux des datacenters sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 01/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Modification de la délibération relative aux dérogations exceptionnelles au repos dominical accordées par les maires au titre de l'année 2025 pour les branches des commerces de détail et la branche automobile suite à la demande de la commune de Saint Mitre les Remparts
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 01/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Actualisation des services proposés aux locataires des pépinières d'entreprises et mise à jour des tarifs
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 01/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gaby CHARROUX
Objet
Approbation de la mise à jour du cadre d'intervention du Fonds d'Aide Cinéma, Audiovisuel et Multimédia Métropolitain - FACAMM
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 01/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Création d'une aide destinée à la modernisation des ateliers d'artisanat remarquable ouverts au public
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 01/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Identification des Zones d'activités Economiques Métropolitaines
Résumé