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Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et Développement Economique, Entreprises, Commerce, Attractivité, Tourisme, Relations Internationales

Rapporteur : Madame Pascaline LÉCORCHÉ

Objet

Actualisation des tarifs de vente de produits et services du Centre de Formation d'Apprentis Métropolitain Campus des Métiers

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Patrimoine Naturel, Agriculture, Viticulture, Ruralité

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Approbation de la modification des modalités d'organisation de la gouvernance du Grand Site de France Concors Sainte-Victoire

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité Durable

Rapporteur : Monsieur Frédéric VIGOUROUX

Objet

Approbation d'une convention de raccordement avec ENEDIS pour l'alimentation du poste public de distribution électrique relatif au Parking relais la Boiseraie à Marseille (12ème arrondissement)

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité Durable

Rapporteur : Monsieur Frédéric VIGOUROUX

Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la convention conclue avec ENEDIS relative aux travaux déviation et de protection des installations et réseaux enterrés d'électricité pour l'opération d'extension vers le Nord et le Sud du réseau de tramway de Marseille - Phase 1

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité Durable

Rapporteur : Monsieur Frédéric VIGOUROUX

Objet

Approbation d'une convention de travaux avec ENEDIS relative aux déviations et protection des ouvrages du réseau public de distribution d'électricité pour l'opération d'extension du réseau de tramway de Marseille entre la rue de Rome et la place du Quatre Septembre.

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité Durable

Rapporteur : Monsieur Frédéric VIGOUROUX

Objet

Approbation d'une convention de travaux avec ORANGE relative aux déviations et protection des installations et réseaux enterrés pour l'opération d'extension du réseau de tramway de Marseille entre la rue de Rome et la place du Quatre Septembre

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité Durable

Rapporteur : Monsieur Frédéric VIGOUROUX

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire avec la société Karos France pour le service de covoiturage métropolitain "lecovoiturage"

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité Durable

Rapporteur : Monsieur Frédéric VIGOUROUX

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la SPL l'Eau des Collines dans le cadre de la convention de travaux pour la réalisation du Bus à Haut Niveau de Service entre Aubagne et Gémenos.

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité Durable

Rapporteur : Monsieur Frédéric VIGOUROUX

Objet

Régularisation des subventions en numéraire aux particuliers et aux professionnels de la Zone à Faibles Emissions - Abrogation en partie des délibérations MOB-041-18806/25/BM et MOB-016-17319/25/BM.

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité Durable

Rapporteur : Monsieur Frédéric VIGOUROUX

Objet

Approbation d'une convention de financement avec le Département des Bouches-du-Rhône portant sur une étude d'opportunité et faisabilité visant à l'élaboration d'un programme d'aménagements routiers en faveur des transports en commun - Route Départementale 9 (RD9) entre Aix et Vitrolles-Marignane

Résumé