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Délibération du 28/04/2026

Publiée le : 29/04/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Rapporteur : Monsieur Nicolas ISNARD

Objet

Approbation d'une convention de fonds de concours avec la commune de Velaux pour un soutien à la réfection et à l'aménagement des anciennes voies départementales cédée à la commune et aux voies adjacentes- remplace la délibération n° MOB-063-18828/25/BM

Résumé

Délibération du 28/04/2026

Publiée le : 29/04/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Rapporteur : Monsieur Nicolas ISNARD

Objet

Approbation de conventions et avenants avec les lauréats des appels à projets pour augmenter le réemploi des déchets ménagers et assimilés de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Attribution des subventions pour la période du 1er juin au 31 décembre 2026

Résumé

Délibération du 28/04/2026

Publiée le : 29/04/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Rapporteur : Monsieur Nicolas ISNARD

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Grand Luminy au titre de son programme d'action 2026 - Approbation d'une convention - MGDIS n°13783

Résumé

Délibération du 28/04/2026

Publiée le : 29/04/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Rapporteur : Monsieur Nicolas ISNARD

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec la Ligue Nationale de Rugby (LNR) à l'occasion du Village Top 14 Extra Tour 2026 et dépôt d'une candidature pour les années 2028/2029/2030

Résumé

Délibération du 28/04/2026

Publiée le : 30/04/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Rapporteur : Monsieur Nicolas ISNARD

Objet

Création des Commissions Permanentes de Travail et d'Etudes

Résumé

Délibération du 28/04/2026

Publiée le : 30/04/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Rapporteur :

Objet

Constitution d'un groupe de travail pour élaborer le règlement intérieur de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 28/04/2026

Publiée le : 30/04/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Programme européen URBACT IV - Projet ' Tactical Urbanism for Inclusive Places ' - Approbation des engagements financiers de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 28/04/2026

Publiée le : 30/04/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'une convention d'avance de trésorerie annuelle (2026) avec la SPLA dans le cadre de la concession d'aménagement de l'opération Vitrolles Cap Horizon

Résumé

Délibération du 28/04/2026

Publiée le : 30/04/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Rapporteur :

Objet

Approbation de l'établissement d'une commission consultative pour les attributions d'autorisations d'occupation temporaire à caractère économique du domaine public routier pour les kiosques et approbation de son règlement intérieur

Résumé

Délibération du 28/04/2026

Publiée le : 30/04/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Rapporteur :

Objet

Approbation de la modification des statuts de l'Office de Tourisme de Pertuis sous forme associative

Résumé