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Arrêté du 06/03/2026

Publié le : 06/03/2026

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Application d'une amende administrative à Monsieur Michel Mihail Burov - né le 17 mars 1988 à Chisinau (Moldavie) domicilié 3 Mail de la Blanchisserie - 93500 Pantin

Résumé

Arrêté du 06/03/2026

Publié le : 06/03/2026

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Application d'une amende administrative à Monsieur Michel Cabrera, domicilié 15 rue Michel Gachet - 13007 Marseille

Résumé

Arrêté du 06/03/2026

Publié le : 13/03/2026

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays d'Aix - Mise à jour n°2

Résumé

Arrêté du 02/03/2026

Publié le : 02/03/2026

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Consignation au profit de la SCI YAM, de la somme de 27 000 euros suite à la décision de préemption n°25/1217/D du 24 décembre 2025, pour l'acquisition d'un bien immobilier cadastré BE n°53 appartenant à la SCI YAM, situé 25 avenue du Tubé, Cité d'entreprise n°4 à Istres

Résumé

Arrêté du 02/03/2026

Publié le : 02/03/2026

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 16 situé dans la ZAC des Vergeras sur la commune de Saint-Estève-Janson.

Résumé

Arrêté du 02/03/2026

Publié le : 02/03/2026

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 6 situé dans la ZAC des Vergeras sur la commune de Saint-Estève-Janson.

Résumé

Arrêté du 26/02/2026

Publié le : 26/02/2026

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrains concernant le lot n°5 situé dans la ZAC Cap Horizon sur la commune de Vitrolles

Résumé

Arrêté du 26/02/2026

Publié le : 26/02/2026

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire situé 189 Boulevard Chave 13005 Marseille à la SAS Good Mood représentée par Monsieur Sami Sammari et Monsieur Ferhat Oulmou

Résumé

Arrêté du 20/02/2026

Publié le : 20/02/2026

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Jihane Fraygui, Cheffe du Service Dettes au sein de la Direction Ingénierie financière et Budget du Pôle Finances de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 20/02/2026

Publié le : 20/02/2026

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Carole Brevitaz-Lahaye, Cheffe de Service Prévention des risques professionnels par intérim au sein de la Direction Accompagnement et Qualité de vie au travail du Pôle Ressources Humaines de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé