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Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Suez Eau France relatif aux charges d'électricité 2023 pour le contrat de service public de l'eau potable de la commune de Rognes

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Suez Eau France relatif aux charges d'électricité 2023 pour le contrat de service public de l'eau potable de la commune de Jouques

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Suez Eau France relatif aux charges d'électricité 2023 pour le contrat de service public de l'assainissement collectif de la commune de Rognes

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Suez Eau France relatif aux charges d'électricité 2023 pour le contrat de service public de l'assainissement collectif de la commune des Pennes-Mirabeau

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Suez Eau France relatif aux charges d'électricité 2023 pour le contrat de service public de l'assainissement collectif de la commune de Jouques

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Suez Eau France relatif aux charges d'électricité 2023 pour le contrat de service public de l'assainissement collectif de la commune de Saint-Cannat

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Présentation du rapport d'activité 2023 du délégataire KEOLIS Pays d'Aix pour l'exploitation du réseau de transport de voyageurs Aix en Bus pour l'année 2023

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Présentation des rapports d'activité 2023 des délégataires de service public pour l'exploitation des Tunnels Prado Carénage et Prado Sud à Marseille

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Présentation des rapports d'activité 2023 du délégataire de service public pour l'enlèvement de véhicules légers en panne ou accidentés dans les tunnels exploités par la Métropole-Aix-Marseille-Provence sur le territoire de Marseille

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Présentation du rapport d'activité 2023 de la Régie des Transports Métropolitains pour l'exploitation du service de transport public urbain

Résumé