Délibérations

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Peyrolles-en-Provence - Modification Simplifiée n°1 - Définition des modalités de mise à disposition

Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Approbation de l'avenant n° 4 à la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la rénovation du centre ancien de Trets

Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Définition des objectifs et des modalités de la concertation pour l'opération d'aménagement du Liourat à Vitrolles

Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Budget annexe de l'aménagement du Territoire du Pays d'Aix - Approbation de modification, affectation et clôture d’Autorisations d'engagement

Résumé

Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Etat Spécial du Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la création et de l’affectation de l'opération d'investissement Projet Gardanne Meyreuil

Résumé

Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Réhabilitation du Pôle commercial de la Pioline à Aix-en-Provence - Approbation du programme de travaux de confortement du Pont sur l’Arc, chemin de la Pioline

Résumé

Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Réhabilitation du Pôle d’activités d’Aix-en-Provence – Réalisation d’une voie réservée aux transports en commun sur la RD59 – Approbation d’une convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage et de financement entre le Territoire du Pays d’Aix et le Département des Bouches-du-Rhône - Abrogation de la délibération n°2021_CT2_317 du 8 juillet 2021

Résumé

Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Approbation d’une convention cadre de mise à disposition et de location d’infrastructures d’accueil souterraines pour les réseaux de communications électroniques dans les fourreaux métropolitains situés sur le Territoire du Pays d’Aix

Résumé

Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Rapport annuel d'activités 2020 du délégataire Capaix Connectic pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau de communications électroniques à Très Haut Débit sur le Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Approbation d'un avenant n°2 à la convention d'attribution de subvention au profit d'Aix-Marseille Université - Projet DAT'CARB du CEREGE

Résumé

Développement économique et emploi