Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 16/04/2026
Publiée le : 20/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur :
Objet
Exercice du droit de formation
Résumé
Délibération du 16/04/2026
Publiée le : 20/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur :
Objet
Remboursement des frais de déplacements des élus métropolitains - Abrogation de la délibération n°FBPA-006-15783/24/CM du 22 février 2024
Résumé
Délibération du 16/04/2026
Publiée le : 20/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur :
Objet
Remboursement des frais de déplacement liés aux formations des élus métropolitains
Résumé
Délibération du 16/04/2026
Publiée le : 20/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur :
Objet
Réaffirmation de la Commission d'Indemnisation Amiable de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour les préjudices commerciaux subis par les professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole et adoption d'un règlement intérieur - Abrogation de la délibération n°FAG 059-483/16/CM
Résumé
Délibération du 16/04/2026
Publiée le : 20/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur :
Objet
Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein de divers organismes
Résumé
Délibération du 16/04/2026
Publiée le : 20/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur :
Objet
Indemnités des élus de la Métropole
Résumé
Délibération du 16/04/2026
Publiée le : 20/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur :
Objet
Missions et réceptions - Paiement de dépenses à caractère protocolaire
Résumé
Délibération du 16/04/2026
Publiée le : 20/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur :
Objet
Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial des Bouches-du-Rhône
Résumé
Délibération du 16/04/2026
Publiée le : 20/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur :
Objet
Désignation du représentant de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial de Vaucluse
Résumé
Délibération du 16/04/2026
Publiée le : 20/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur :
Objet
Désignation du représentant de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial du Var
Résumé