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Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Attribution d'une subvention inférieure à 23 000 euros au titre de l'exercice 2025 - Métropole numérique - politiques publiques de la donnée - Innovation - Parcours usager - MGDIS n°11644

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Attribution d'une subvention à l'Université d'Aix-Marseille pour la réalisation de colloques scientifiques 2025 - Approbation d'une convention - MGDIS n°11458 et n°11456

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Attribution d'une subvention d'investissement aux lauréats de l'appel à projet métropolitain en faveur de la rénovation de locaux commerciaux vacants dans les centres-villes

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention cadre relative à l'offre de service numérique pour la gestion de l'habitat social dénommée “Pelehas mode web” au profit des communes - Approbation de la nouvelle grille tarifaire, et des conditions d'accès au profit des centres communaux ou intercommunaux d'action sociale des communes membres

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2024 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à la Zone d'Aménagement Concerté Bertoire 2 à Lambesc

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 à la convention d'intervention foncière conclue avec la Ville de Marseille et l'Établissement Public Foncier PACA relative à la copropriété La Maurelette à Marseille 15ème arrondissement visée par le dispositif ORCOD-IN

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Apport en nature et cession à l'euro symbolique de tènements fonciers sis au sein de la Zone d'aménagement Concerté des Florides à Marignane, au profit de la SOLEAM, dans le cadre de la concession d'aménagement - Abrogation partielle de la délibération n°URBA-018-17646/25/BM du 3 avril 2025

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la société par Actions Simplifiées dénommée "SAS GLAM" de deux emprises de terrain à détacher des parcelles cadastrées 901I0011 et 901 I0040 situées rue de Lyon à Marseille 15ème arrondissement, nécessaires à la réalisation des travaux de l'extension Sud du réseau de tramway Phase 1 - Abrogation de la délibération URBA-047-10355/21/BM du 7 octobre 2021

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Désignation des représentants de la Métropole au sein de divers organismes

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation du transfert de l'actif et du passif de la commune de Gardanne pour exercer la compétence planification urbaine - Budget principal

Résumé