Délibérations

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°8 à la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la rénovation du centre ancien de Trets

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial sur le secteur "Emeraude" avec la commune d'Aix-en-Provence, la Régie des eaux du pays d'Aix et la SAS Emeraude

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n° 4 à la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à la Zone d'Aménagement concerté de la Burlière à Trets

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Déclaration d'Intérêt Métropolitain de l'Opération d'Aménagement "Ensoleillé" à Pélissanne

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Déclaration d'intérêt métropolitain de l'opération d'aménagement du quartier des Canourgues à Salon-de-Provence dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°18 à la concession d'aménagement avec la Soleam relative à l'opération Vallon Regny Marseille 9eme arrondissement

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Zone de protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager de la commune du Tholonet - Révision - Engagement du Plan de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Préfiguration ORCOD-IN copropriété "Le Mail" Marseille 14ème - Modification de la délibération URBA-030-13057/22/CM du 15 décembre 2022 - Retrait de la délégation totale pour le Droit de Préemption Urbain à Urbanis Aménagement

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du traité de concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relatif au projet de Zone d'Aménagement Concerté Les Lauves sur la commune de Saint Paul Lez Durance

Résumé