Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'une convention d'avance de trésorerie avec la SOLEAM dans le cadre de la concession d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté de Chateau Gombert, Marseille 13ème arrondissement
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'une convention d'avance de trésorerie remboursable avec la SOLEAM dans le cadre de la concession d'aménagement de la ZAC des Hauts de Sainte Marthe à Marseille
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du bilan de la concertation réglementaire préalable à l'opération d'aménagement visant la finalisation du projet de renouvellement urbain du Vallon de Malpassé à Marseille 13ème arrondissement / Requalification du site du centre commercial Malpassé - Déclaration d'utilité publique
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°2 à la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour l'opération de rénovation urbaine d'Encagnane à Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°2 au traité de concession d'aménagement pour le renouvellement urbain de Campagne Lévêque à Marseille 15ème arrondissement confiée à la SOLEAM et Approbation d'une convention avec la Ville de Marseille et la Soleam encadrant la réalisation d'un parc municipal dans le cadre de l'opération
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Institution et évolution du droit de préemption urbain renforcé par la Métropole Aix-Marseille-Provence sur le périmètre du Pays d'Aix - Îlot Galice commune d'Aix-en-Provence - Modification de la délibération URBA-043-17184/24/CM
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'une convention d'avance de trésorerie annuelle (2026) avec la SOLEAM dans le cadre de la concession d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté des Florides, Marignane et Gignac-la-Nerthe
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'une nouvelle convention d'avance de trésorerie avec la SOLEAM dans le cadre de la concession d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté de Vallon Régny à Marseille 9ème arrondissement
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Création d'une Zone d'Aménagement Différé (ZAD) sur le périmètre de la zone d'activité économique de la Barque sur la commune de Fuveau
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme intercommunal de Marseille-Provence - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité - Projet d'aménagement pluvial sur la commune de Roquefort-la-Bédoule - Engagement et définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation
Résumé