Délibérations

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Attribution d'une subvention d'investissement au bénéfice du Syndicat Mixte de l'Arbois pour l'année 2015

Résumé

Interventions économiques

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Pépinière d'entreprises de Meyreuil – Protocole transactionnel entre la société ICDD et la CPA

Résumé

Interventions économiques

Rapporteur : Jean-Pierre SERRUS

Objet

Attribution de subventions au titre de l'année 2015 aux opérateurs oeuvrant dans le champ de l'insertion et de l'emploi

Résumé

Emploi et formation

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Aide à la modernisation du Centre Hospitalier Intercommunal Aix-Pertuis – CHIAP - Attribution d'une subvention pour la construction d'un nouveau Parking sur le site d'Aix-en-Provence

Résumé

Soutien aux équipements de santé

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Modification du Règlement Intérieur des déchèteries de la CPA

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Exploitation de l'ISDnD de l'Arbois – Adoption des tarifs aux particuliers à compter du 1er janvier 2016

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY

Objet

Election des membres du jury pour le marché de maîtrise d'œuvre de restructuration de la piscine communautaire Plein Ciel à Aix-en-Provence

Résumé

Sports

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY

Objet

Election d'un membre du jury pour le concours de maîtrise d’œuvre pour la restructuration de la piscine de Lambesc

Résumé

Sports

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY

Objet

Équipements aquatiques – Réforme tarifaire – Validation de la gratuité pour les accompagnants des titulaires de la carte handicapé à 80 % MDPH (Maison Départementale des Personnes Handicapées)

Résumé

Sports

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY

Objet

Soutien au sport de haut niveau – Attribution d'une subvention à la Société Anonyme Sportive Professionnelle Provence Rugby et approbation d'une convention d'objectifs

Résumé

Sports