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Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCIC SAS Coop Foncière Méditerranée pour un prêt d'Action Logement Services permettant le financement de l'opération d'acquisition foncière pour la construction de 17 logements dénommée "Le Gilly" située 1 Boulevard Gilly à Marseille 11ème arrondissement

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCIC SAS Coop Foncière Méditerranée pour un prêt d'Action Logement Services permettant le financement de l'opération d'acquisition foncière pour la construction de 36 logements dénommée "Les Mas de Favard" située Avenue Paul Gaimard à Saint Zacharie

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Déclaration de projet portant sur l'utilité publique de la réalisation des travaux nécessaires à l'extension de la ligne de tramway entre Aubagne et la Bouilladisse (VAL'TRAM) comprenant l'extension du centre de maintenance et la création de parcs relais

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 25 logements locatifs sociaux dénommée "Ricoux" située 9 Boulevard Ricoux à Marseille 14ème arrondissement

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 59 logements locatifs sociaux dénommée "Les Arcades" située Route de Saint Mitre à Port-de-Bouc

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Transfert des personnels dans le cadre du transfert de la compétence relative à la voirie et l'éclairage public des communes membres à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Adhésion à la Charte Relations fournisseurs et achat responsables

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Approbation de la participation 2023 au Réseau Régional des Espaces Naturels

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Renouvellement des adhésions de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) et au Comité français de l'Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) et paiement des cotisations au titre de l'année 2023

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Olivier FREGEAC

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention pour l'animation des Mesures Agro Environnementales et Climatiques sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé