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Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès du Département des Bouches-du-Rhône d'une emprise de terrain non bâtie à détacher de la parcelle cadastrée 896 A 109 nécessaire à la réalisation d'une voie de desserte chemin des Bessons à Marseille 14ème arrondissement

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2022 de la concession Centre-Ville Aubagne Soleam

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Présentation du rapport annuel 2022 du délégataire de service public pour l'exploitation du Crématorium d'Aubagne

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Présentation du rapport annuel 2022 du délégataire de service public pour l'exploitation du Crématorium d'Aix-en-Provence

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société SPIE Batignolles Malet lié aux surcoûts des matières premières et de l'énergie, concernant les travaux d'aménagement d'infrastructures à l'entrée de Ville de la commune de Coudoux, routes des Quatre Termes - RD67E

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d'Ouvrage avec la commune de La Bouilladisse en vue de la réalisation des travaux d'une ligne de tramway entre Aubagne et La Bouilladisse (Val'Tram)

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d'Ouvrage avec la commune d'Aubagne en vue de la réalisation des travaux d'une ligne de tramway entre Aubagne et La Bouilladisse (Val'Tram)

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d'Ouvrage avec la commune de Roquevaire en vue de la réalisation des travaux d'une ligne de tramway entre Aubagne et La Bouilladisse (Val'Tram)

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de la Société Côté Sud Promotion de parcelles de terrain non bâties cadastrées 867 I 470, 472, 475 et 476 situées 89 Boulevard des Libérateurs à Marseille 11ème arrondissement en vue de de l'élargissement de la voie et son intégration dans le Domaine Public métropolitain

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'une convention d'études avec la SPL Sens Urbain pour l'aménagement du secteur Delavouet/Mary Rose sur la commune de Grans

Résumé