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Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 23/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°4 au contrat de gestion du service public de l'eau potable de la commune de la Penne sur Huveaune conclu avec la Société Publique Locale l'Eau des Collines

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Présentation des rapports annuels 2022 des exploitants (délégataires, régies, SPL) des services publics de l'assainissement et de l'eau potable

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Attribution d'une subvention d'investissement dans le cadre du dispositif d'aide à l'immobilier pour un projet porté par l'entreprise MOTA - Approbation d'une convention

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Jean-Pascal GOURNES

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Industries Méditerranée pour l'organisation de Forindustrie, forum dédié à la découverte des métiers de l'industrie - Approbation d'une convention - MGDIS n°5591

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gaby CHARROUX

Objet

Attribution d'une subvention à l'association FASK pour la création du FASK Lab - Nouvelle offre de services pour les entreprises de la filière mode et textile - MGDIS n°2768

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Attribution d'une subvention en faveur de la SAS Alteo logistics dans le cadre de son projet d'investissement de construction d'un hangar à Fos-sur-Mer - Approbation d'une convention

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la création d'ouvrages de récupération et d'infiltration des eaux pluviales de la ZAC du Petit-Arbois

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique à l'association 'Les Premières Sud' au titre de son action en faveur de l'entreprenariat féminin - MGDIS n°2900

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Nicolas ISNARD

Objet

Approbation d'une convention relative à l'attribution d'objets placés sous main de justice entre le tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence et la Métropole Aix-Marseille-Provence, organisme gestionnaire du Centre de Formation d'Apprentis

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Nicolas ISNARD

Objet

Approbation de trois conventions de partenariat relatives à des certifications avec l'organisme gestionnaire du Centre de Formation d'Apprentis, et la Chambre de Métiers et de l'Artisanat Provence-Alpes-Côte d'Azur

Résumé